Les séances du Conseil Communautaire

 

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mardi 8 décembre 2020 à 18H00

 

 

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

 

 

1.     Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : transfert de maîtrise d'ouvrage

2.     Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : vente de terrains à la SEMO et à SEMOPACKAGING par la commune d'Ogeu-les-Bains

3.     Aérodrome d'Herrère : régularisation d'une demande de défrichement

4.     Centres de rassemblement des agneaux : modifications des tarifs

5.     Ingénierie LEADER Haut-Béarn 2021 : demande de financement

6.     Création d’une place de marché

 

 

 

7.     Convention d'application de la charte du Parc national des Pyrénées

8.     Espace nordique du Somport : conventions hivernales de suivi d’enneigement et de déneigement

9.     Office de Tourismedu Haut-Béarn : convention d'objectifs pluriannuelle 2021/2023

10.  Évènement vélo Transpyr 2021 : convention de partenariat

11.  Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2021/2022

 

 

<s> </s>

SPECTACLE VIVANT

 

12.  Relations juridiques, techniques, financières et fonctionnelles entre la Communauté de Communes du Haut Béarn et l’Etablissement Public Administratif « Espace Jéliote »

13.  Modalités financières de création d’équipement culturel

 

 

 

14.  Plan solidarités crises au niveau du Pays de Béarn

 

 

 

15.  Candidature Appel à Projet « Ecologie Industrielle et Territoriale niveau 1 en Nouvelle-Aquitaine »

16.  Gestion des déchets inertes :demande de prorogation de l’Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) de Soeix

 

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

17.  Adoption du règlement intérieur de la CCHB

18.  Désignation des représentants à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie

19.  Désignation de représentants à AMORCE

20.  Désignation de représentants au Pôle Métropolitain Pays de Béarn

21.  Débat sur le pacte de gouvernance pour la Communauté de Communes du Haut-Béarn - mandature 2020 – 2026

22.  Débat sur les conditions de modalités de consultation du Conseil de Développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

 

23.  Convention de mise à disposition de service entre le SICTOM et le Syndicat Mixte de la Pierre Saint-Martin

24.  Modification du tableau des effectifs

25.  Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

26.  Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »

27.  Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie : avenant au titre de l’année 2020

28.  Budget général – Décision Modificative n°4

29.  Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun – Décision Modificative n° 1

30.  Budget Annexe de la Pépinière – Décision Modificative n°1

31.  Budget Annexe du Service Culturel – Décision Modificative n°2

32.  Budget Annexe du SPANC - Admission en non valeur

33.  Budget Annexe du SPANC – Décision Modificative n°2

34.  Suppression de régies

 

AIDE AUX COMMUNES

 

35.  Fonds de concours : convention avec les communes de Saint-Goin, Précilhon, Lées-Athas et Geüs d’Oloron

 

 

 

36.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

37.  Questions diverses.

 

1.    « Petites villes de demain » : signature de la convention d’adhésion au label

 

 

 

2.    Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : électrification rurale – Programme « Rénovation EP (Département) 2020 - Approbation du projet et du financement de la part intercommunale – Affaire n°20EP069

 

 

 

3.    Avenant à la convention d'objectifs de l’École de Musique Intercommunale du Haut-Béarn (EMIHB)

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

4.    Convention de maitrise d’ouvrage 2021 – 2023 et programme d’actions collectives 2021 du Pays d’art et d’histoire des Pyrénées béarnaises

 

PATRIMOINE

 

5.    Complément à la grille tarifaire des espaces de vente de produits ‘souvenirs’ dans les équipements patrimoniaux sous gestion intercommunale

 

 

 

6.    Travaux de construction de la maison de santé de Bedous : retenue de garantie

7.    Rénovation du siège intercommunal : demande de financements État (DSIL/DETR)

8.    Pôle Technique Intercommunal - rénovation énergétique : demande de financements État (DSIL/DETR)

 

 

 

9.    Contrat pour la reprise des matériaux issus de la collecte sélective

 

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

10.  Modification du tableau des effectifs

11.  Mise à disposition d’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) par le centre de gestion

12.  Mises à disposition de personnels

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

13.  Ouverture de crédits d’investissement

14.  GEMAPI : cotisations aux syndicats compétents

15.  Débat d’Orientation Budgétaire 2021

 

AIDE AUX COMMUNES

 

16.  Fonds de concours : conventions avec les communes d’Agnos, Aydius et Geüs d’Oloron

 

 

 

17.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

18.  Questions diverses.