Les séances du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 juin 2025 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Approbation de la modification N°3 du PLU D’Oloron Sainte-Marie
2. CAUE/CCHB : convention triennale 2025-2027

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITORE
3. Convention de partenariat EDF/Lourdios-Ichère

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE/JEUNESSE
4. ALSH : Contrat d’Engagement Educatif
5. Projet de création d’une micro-crèche à Lasseube

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
6. Fort du Portalet : convention de partenariat avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn
7. Fort du Portalet : conventions avec la commune d’Urdos

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
8. Centre de Gestion 64 : adhésion à la prestation en organisation et ressources humaines
9. Formation : convention de stage d'immersion
10. Modification du tableau des effectifs
11. Règlement pour les déplacements et délais de route
MOBILITE
12. Mise à disposition de VAE dans la Vallée de Josbaig : convention tripartite
13. Cession d’une partie des vélos en location et des stations en libre-service
14. Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour la liaison entre la CCVO et la voie verte de la Vallée d’Ossau
15. Continuité du dispositif de covoiturage
16. Attribution du marché des transports périscolaires du Haut-Béarn
FINANCES – PROSPECTIVE
17. Subventions et participations 2025
18. Budget annexe SICTOM : décision modification 1
AIDES AUX COMMUNES
19. Fonds de concours
ADMINISTRATION GENERALE
20. SMGOAO : désignation de représentant

DIVERS
21. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
22. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 mai 2025 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées : avenant à la convention

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
SICTOM
2. Contrat territorial avec les éco-organismes agrées : déchets diffus spécifiques (DDS)
3. Contrat territorial avec les éco-organismes agrées : déchets de bricolage et jardin
4. Contrat territorial avec les éco-organismes agrées : déchets de petits appareils extincteurs (ECOPAE)
5. Déchèterie Lanneretonne : convention de servitude avec ENEDIS
6. Point d’Apport Volontaire : convention avec l’APGL (Agence Publique de Gestion Locale)

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE-JEUNESSE
7. Mise à disposition du personnel communal ALSH de Lasseube
8. ALSH : Tarification des mini-camps 2025.

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITORE
LECTURE PUBLIQUE
9. Centre culturel Ambille d’Arette : achat de mobilier
CULTURE
10. Organisation du pôle culture

PÔLE TOURISTIQUE
11. Montagne Béarnaise : avenant à la convention de partenariat
12. Espace Somport : tarifs 2025
13. Espace Somport : modernisation et diversification plan de financement passerelle
14. Fort du Portalet : tarifs 2025
15. Fort du Portalet : parking / convention avec la commune d’Urdos
16. Convention de partenariat Léo Lagrange Bayonne

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITE
17. Covoiturage : incitation financière
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
18. Restauration scolaire : contrat de projet / chauffeur livreur
19. Fort du Portalet : accroissement temporaire d'activité
20. Espace Somport : accord cadre-activité partielle
21. Création de contrats d’apprentissage
22. Modification du tableau des effectifs
23. Indemnités de départ à la retraite
24. Convention de disponibilité : Sapeur-Pompier Volontaire
25. Santé et Prévoyance : participation de l’employeur
26. Approbation du Document Unique
FINANCES – PROSPECTIVE
27. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative 1
28. Budget annexe SPANC : Décision Modificative 1
29. Budget Général : Décision Modificative 1
30. Budget annexe Pépinière : Décision Modificative 1

DIVERS
31. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
32. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 10 avril 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
1. Budget général de la CCHB : compte financier unique 2024
2. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte financier unique 2024
3. Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
MOBILITE
4. Budget Annexe Mobilité : compte financier unique 2024
5. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats compte financier unique 2024
6. Budget Annexe Mobilité : Budget Primitif 2025

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
7. Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
8. Présentation de la politique culturelle
9. Pays d’Art et d’Histoire : programme d’actions 2025

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
10. Présentation de la politique sociale
11. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte financier unique 2024
12. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte financier unique 2024
13. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2025 et tarifs

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
14. Présentation de la politique touristique
15. Budget Annexe du Somport : compte financier unique 2024
16. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte financier unique 2024
17. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2025

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
18. Présentation des politiques économiques et contractuelles
19. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte financier unique 2024
20. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte financier unique 2024
21. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2025
22. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte financier unique 2024
23. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte financier unique 2024
24. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2025
25. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte financier unique 2024
26. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lanneretonne : affectation des résultats du compte financier unique 2024
27. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2025
28. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte financier unique 2024
29. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : affectation des résultats du compte financier unique 2024
30. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2025
31. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte financier unique 20212
32. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : affectation des résultats du compte financier unique 2024
33. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2025
34. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte financier unique 2024
35. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte financier unique 2024
36. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2025
37. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte financier unique 2024
38. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte financier unique 2024
39. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2025
40. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte financier unique 2024
41. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : affectation des résultats du compte financier unique 2024
42. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2025
43. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte financier unique 2024
44. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Camou : affectation des résultats du compte financier unique 2024
45. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2025
46. Budget Annexe de la Pépinière : compte financier unique 2024
47. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats compte financier unique 2024
48. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2025
49. Abattoir du Haut-Béarn : transfert de maîtrise d’ouvrage
50. Pépinière : modification des tarifs
51. Chambre de Commerce et d'Industrie : modification des tarifs de location
52. Location du centre d’allotement d'Accous « COM à la ferme »

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
53. Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
54. Budget Annexe du SICTOM : compte financier unique 2024
55. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte financier unique 2024
56. Taxes et taux 2025
57. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2025 et tarif
58. Budget Annexe du SPANC : compte financier unique 2024
59. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte financier unique 2024
60. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2025 et tarifs
61. Aire de Grand Passage : caution
62. Piscines : organisation estivale

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
63. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2025
64. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2025
65. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2025

DIVERS
66. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
67. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 20 mars 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
ENVIRONNEMENT
2. SICTOM : règlement de collecte 2025

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
3. Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques Béarn : convention de partenariat 2025-2026

PÔLE REESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
4. Vélo à Assistance Electrique : modification des tarifs longue durée 2025

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
5. Modification du tableau des effectifs
6. Pays de Nay : mise à disposition de personnel

DIVERS
7. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
8. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 20 février 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. PLU d’Agnos : approbation de la déclaration de pro n°1 et mise en compatibilité
2. PLU Oloron : concertation pour le projet de modification simplifiée n°3

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
3. Requalification et renaturation du parc d’activités du Gabarn : plan de financement

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
4. Commission de délégation de service public : désignation d’un représentant

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
GAL MONTAGNE BEARNAISE
5. LEADER/FEADER : Ingénierie Fonds Européens 2025
ADMINISTRATION GENERALE
6. Camp de Gurs : déclaration d’intérêt métropolitain des études préalables finales.
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
7. Pôle social : mise à disposition de personnel
8. Modification du RIFSEEP
9. Création des emplois saisonniers
10. Modification du tableau des effectifs
11. Convention de mandat au CDG 64 pour le risque santé
FINANCES – PROSPECTIVE
12. Débat d’Orientation Budgétaire 2025
13. Budget Général : ouverture de crédits d’investissement
14. SICTOM Budget annexe : ouverture de crédits d’investissement

DIVERS
15. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 23 janvier 2025 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

Les rapports identifiés dans l'ordre du jour par leur intitulé souligné et en italique font l’objet d’un vote groupé car ils concernent des rapports d'exécution ou sans enjeu stratégique ou décisionnel qui ne prêtent pas à débat particulier et/ou font consensus.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
1. Fort du Portalet : convention de prestation de services avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE
2. Lieu d'Accueil Enfant-Parent (LAEP) et RPE (Relais Petite Enfance) : Projets de
fonctionnement
3. Crèches : Chèque Emploi Service Universel (CESU)

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
CULTURE
4. Guidage touristique des groupes

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
5. Eau et assainissement : convention d'assistance d'exploitation des ouvrages du
SOMPORT
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
6. Rapport Social Unique 2023
7. ESPACE SOMPORT : accroissement temporaire d’activité
8. SICTOM : accroissement temporaire d'activité
MOBILITE
9. Navette en fête 2025
FINANCES – PROSPECTIVE
10. Budget Général : ouverture de crédits d'investissement

DIVERS
11. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
12. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vendredi 20 décembre 2024 à 18h00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

Les rapports identifiés dans l'ordre du jour par leur intitulé souligné et en italique font l’objet d’un vote groupé car ils concernent des rapports d'exécution ou sans enjeu stratégique ou décisionnel qui ne prêtent pas à débat particulier et/ou font consensus.
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
1. Entreprise CARGX : résiliation anticipée du bail
2. Conserverie du Barétous : souscription de part sociales
3. ZAE des Tembous : vente de terrain PCC
4. Abattoir du Haut-Béarn : investissement de modernisation et avance de trésorerie

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5. Opération Programmée et d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAHRU)
: avenant à la convention
6. France Rénov’ : adhésion au pacte Territorial

PÔLE TOURISTIQUE
7. POCTEFA : Convention de répartition pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)
8. Adhésion au Service de Médiation Tourisme et Voyage
9. Adhésion à l'association Agora Pyrénées

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
SANTE
10. Contrat Local de Santé : renouvellement convention Coordinateur

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
11. Service public de la Petite Enfance : modification de l’intérêt communautaire
12. Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) : création des postes d'animateurs en Contrat
Educatif d’Engagement (CEE) 2025

RESTAURATION COLLECTIVE
13. Mise en place de la tarification sociale

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
CULTURE
14. Junte de Roncal 2025
15. EPA JELIOTE : avenant à la convention d'investissement (réfection de la toiture)

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
16. SPANC : nouveaux tarifs de redevance
17. Avenant Territoire d’Energie 64 (TE64)
18. Aire de Grand Passage : Tarifs

SICTOM
19. SICTOM : tarifs redevance spéciale
20. SICTOM : Modification des statuts de VALOR BEARN
21. Attribution du marché d'acquisition de sondes et de contrôle d'accès pour conteneurs
22. Attribution du marché de collecte et transport des déchets ménagers

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
23. Centre de Gestion 64 : contrat groupe d'assurance statutaire
24. Médiathèque : modification du temps de travail
25. Modification du tableau des effectifs
26. Rapport Social Unique 2023

FINANCES – PROSPECTIVE
27. Budget Général : Décision Modificative 4
28. SICTOM : Décision Modificative 2
29. Soutien aux communes sinistrées de la Vallée d’Aspe : avance à la commune d’ETSAUT
30. Restauration scolaire : créances éteintes
31. Participation et subvention aux associations
32. Sortie d’actifs : bâtiment FEDERAL MOGUL
33. Espace Somport : Décision Modificative 2
34. Atelier Bois Energie : Décision Modificative 1

DIVERS
35. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
36. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 14 novembre 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

Les rapports identifiés dans l'ordre du jour par leur intitulé souligné et en italique font l’objet d’un vote groupé car ils concernent des rapports d'exécution ou sans enjeu stratégique ou décisionnel qui ne prêtent pas à débat particulier et/ou font consensus.
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Règlement intérieur de la CCHB : mise à jour des modalités de vote

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2. Approbation du SCoT
3. Convention d’adhésion au CAUE 2024

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
4. GEMAPI : Information sur le rapport d'activité 2023 SMGOAO et SMBGP
5. Prêt d’un véhicule à la commune d’Urdos

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
SANTE
6. Renouvellement de la convention avec Présence Médicale 64
SOCIAL
7. Association La-Haüt : financement de l'opération "Les Jardins de Fred »

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITE
8. Evolution du bonus vélo
9. Attribution du marché Navette périurbaine 2025-2026

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
10. Modification du tableau des effectifs
11. Piscine : Contrats d'apprentissage
12. Espace Somport : création de postes
13. Pôle urbanisme : accroissement temporaire d’activité
14. Approbation du plan d'actions égalité professionnelles hommes femmes
15. Approbation du plan de formation triennal

FINANCES – PROSPECTIVE
16. Amortissements complémentaires
17. Budget Général : Décision Modificative 3
18. Restauration collective : Décision Modificative 2
19. Mobilité : Décision Modificative 1
20. Espace Somport : Décision Modificative 1
21. SICTOM : Décision Modificative 1
22. Subventions et participations 2024 aux organismes culturels

AIDES AUX COMMUNES
23. Fonds de concours : Conventions Herrère et Arette
24. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2024

INFORMATIQUE
25. Adhésion à la centrale d’achat avec LAFIBRE64

DIVERS
26. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
27. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 septembre 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1.    Soutien aux communes sinistrées de la Vallée d’Aspe

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2.    Projet LIFE- Partenariat CEREMA / Montagne béarnaise - Projet de convention

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

3.    Abattoir du Haut-Béarn : transfert maîtrise d’ouvrage
4.    Abattoir du Haut-Béarn : désignation au poste de direction
5.    ZAE des Tembous Vente de terrain
6.    France Ruralité Revitalisation : exonération de cotisation foncière des entreprises

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

7.    Lancement d’une étude de programmation pour répondre aux besoins en locaux de la CCHB
8.    Piscine : formation MNS

ENVIRONNEMENT

9.    SICTOM : rapport d'Activités 2023
10.    SICTOM : exonération TEOM 2025
11.    SICTOM : modification zonage TEOM
12.    SICTOM : Appel à projets CITEO
13.    SPANC : rapport d'Activités 2023

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

14.    Espace Somport : tarifs hiver 2024-2025

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

15.    Renouvellement adhésion au GIP CDAD 64

PÔLE CULTURE

LECTURE PUBLIQUE

16.    Plan d'actions lecture publique 2024

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

17.    Mission Libération : projet de vidéo en partenariat avec la CCVO

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

GAL MONTAGNE BEARNAISE

18.    Demande de financement / Ingénierie Fonds Européens 2024

ADMINISTRATION GENERALE

19.    SEPA : rapport d’activité 2023

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

20.    Autorisation spéciale d'absence (ASA)
21.    Modification du tableau de effectifs
22.    SICTOM : Accroissement temporaire
23.    ESPACE SOMPORT : emplois saisonniers
24.    Création d’un poste d’apprenti
25.    EMIHB : Convention mise à disposition CCHB

FINANCES – PROSPECTIVE

26.    Révision AP CP Immobilier d'entreprise
27.    Révision AP CP Action collective de proximité
28.    Budget Pépinière : Décision Modificative 1
29.    Budget Général : Décision Modificative 2
30.    Budget Annexe Restauration Scolaire : Décision Modificative 1
31.    Admission en non-valeur

AIDE AUX COMMUNES

32.    Fonds de concours Examen de la 2ème session 2024

DIVERS

33.    Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
34.    Questions diverses

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 5 septembre 2024 à 19H30

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Abattoir du Haut-Béarn : Avance de trésorerie 2024

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 27 juin 2024 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Modification simplifiée du PLU d’Oloron Sainte-Marie

2. Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) avec la Région Nouvelle-Aquitaine
3. Prix terrains ZAE des Tembous
4. Vente terrain ZAE des Tembous à l'entreprise Abadie
5. Convention de servitude avec ENEDIS

6. Espace Somport : tarif 2024

7. Fort du Portalet : mise en sécurité des cheminements

8. Piscine : tarifs 2024
9. Piscine : convention avec des structures utilisatrices de l’équipement
10. Attribution pour le marché "Accord-Cadre pour l'acquisition des équipements de collecte du SICTOM

ADMINISTRATION GENERALE

11. Désignation d’un représentant titulaire au Syndicat Mixte du Bassin du Gave du Pau

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

12. Modification du tableau des effectifs
13. Réactualisation des frais de déplacement
14. Réactualisation du règlement de formation
15. Forfait mobilités durables
16. Création d’un service des systèmes d’information commun
17. Autorisations Spéciales d’Absences

MOBILITE

18. Continuité du dispositif de covoiturage

FINANCES – PROSPECTIVE

19. Subvention et participation à Béarn Adour Pyrénées pour l’année 2024
20. Appel à projets touristiques pour 2024
21. Budget Général : Décision Modification 1
22. Budget Général : révision des AP/CP : réfection des parcs d’activités
23. Budget annexe SPANC : Décision Modification 1

24. Abattoir du Haut-Béarn : désignation de la direction transitoire

25. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
26. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Jeudi 23 mai 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire, 2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1. Plan Local d’Urbanisme d’Agnos : Bilan de la concertation pour la création d’un pôle d’équipements d’intérêt collectif

2. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantiques et Pyrénées (AUDAP) Année 2023-2025

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

3. Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale boutique éphémère

4. Centres de rassemblement des agneaux : facturation au tiers

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

5. Convention de partenariat Léo Lagrange Bayonne

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Camps ALSH : tarifs 2024

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE   
7. Renouvellement de la convention piscine / CCAS
8. Harmonisation de la collecte des déchets ménagers
 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

9. Programme Pays d’Art et d’Histoire 2024
10. Régie évènementielle : tarif eau

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

MOBILITÉ

11. Evolution du Bonus Vélo

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
12. Modification du tableau des effectifs et créations des emplois saisonniers
ADMINISTRATION GENERALE

13. Eau et assainissement : adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

FINANCES

14. Modification de délégation au Président

AIDE AUX COMMUNES

15. Fonds de concours Examen de la 1ère session 2024

DIVERS

16. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
17. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 23 mai 2024 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Plan Local d’Urbanisme d’Agnos : Bilan de la concertation pour la création d’un pôle d’équipements d’intérêt collectif
2. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantiques et Pyrénées (AUDAP) Année 2023-2025

3. Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale boutique éphémère
4. Centres de rassemblement des agneaux : facturation au tiers

5. Convention de partenariat Léo Lagrange Bayonne

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Camps ALSH : tarifs 2024

7. Renouvellement de la convention piscine / CCAS
8. Harmonisation de la collecte des déchets ménagers

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

9. Programme Pays d’Art et d’Histoire 2024
10. Régie évènementielle : tarif eau

MOBILITÉ

11. Evolution du Bonus Vélo

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

12. Modification du tableau des effectifs et créations des emplois saisonniers

ADMINISTRATION GENERALE

13. Eau et assainissement : adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

FINANCES

14. Modification de délégation au Président

AIDE AUX COMMUNES

15. Fonds de concours Examen de la 1ère session 2024

16. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
17. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mercredi 10 avril2024 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

FINANCES – PROSPECTIVE

1. Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
2. Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie
3. Présentation des politiques économiques et contractuelles
4. Présentation de la politique touristique
5. Présentation de la politique sociale
6. Présentation de la politique culturelle
7. Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
8. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023
9. Taxes : vote des taux 2024
10. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2024
11. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2024
12. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2024
13. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2024
14. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2024
15. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2024
16. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2024
17. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2024
18. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2024
19. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2024
20. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2024
21. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2024
22. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2024 et tarifs
23. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2024 et tarif
24. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2024 et tarifs
25. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2024
26. Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2024

27. Convention d'objectifs Office de Tourisme 2024 2026
28. Elaboration d’un schéma d’accueil d’aménagement des aires decamping-cars et de vans aménagés / Montagne Béarnaise
29. Elaboration d’une étude pour la pratique du vélos / montage Béarnaise

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

30. Modification du tableau des effectifs
31. Accroissement temporaire SICTOM
32. Accroissement temporaire SOCIAL
33. Contrat de projet AGV
34. Contrat de projet HABITAT
35. Contrat PEC SERVICES TECHNIQUES
36. Création d’emplois saisonniers

ENFANCE/JEUNESSE

37. Actualisation de la tarification des ALSH

38. Projet de rénovation de la cité administrative
39. Piscine intercommunale du Haut-Béarn : organisation de la saison d’ouverture estivale 2024
40. Piscine intercommunale du Haut-Béarn : tarifs 2024

41. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
42. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 7 mars 2024 à 18H30

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Bilan de la concertation et arrêt du projet du Schéma de Cohésion Territorial

FINANCES – PROSPECTIVE

2. Vote du compte de gestion 2023 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn(budget principal et budgets annexes)
3. Budget général de la CCHB : compte administratif 2023
4. Budget général de la CCHB : affectation des résultatsdu compte administratif 2023
5. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2023
6. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2023
7. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2023
8. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2023
9. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2023
10. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2023
11. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : affectation des résultats du compte administratif 2023
12. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212
13. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2023
14. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2023
15. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2023
16. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte administratif 2023
17. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2023
18. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : affectation des résultats du compte administratif 2023
19. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2023
20. Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2023
21. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2023
22. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2023
23. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2023
24. Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2023
25. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2023
26. Budget Annexe du Somport : compte administratif 2023
27. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2023
28. Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2023
29. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2023
30. Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2023
31. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2023

32. Questions diverses.

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 février 2024 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire - 2^ème étage
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1.Débat relatif au Plan d’Aménagement et Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
2.Adoption d’un règlement des aides à l’immobilier d’entreprises

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
3.Convention de partenariat : Montagne Béarnaise
4.Appel à projets Coopération Nouvelle Aquitaine Aragon SOMPORT

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
5.Grille tarifaire auprès de l'Office de Tourisme concernant le guidage
6.Versement d'une avance à l'EMIHB

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
7.Mise à disposition de service entre la Mairie de Lasseube et la CCHB pour l'ALSH Le repaire des brigands

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
ENVIRONNEMENT
8.Contrat de stratégie territoriale bas carbone – Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
GAL MONTAGNE BEARNAISE
9.Demande de financement / Ingénierie Fonds Européens 2024
ADMINISTRATION GENERALE
10.Election d’un vice-président au Bureau Communautaire
11.Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
12.Mise à disposition de personnel
13.Rapport Social Unique 2022
FINANCES – PROSPECTIVE
14.Débat d’Orientation Budgétaire 2024
15.Subvention d’investissement à l’Abattoir du Haut-Béarn

DIVERS
16.Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
17.Questions diverses.

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 25 janvier2024 à 18H00

A l’Auditorium de la Villa BEDAT

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Espace Somport : Tarifs 2024 cafétéria

2. Convention avec les éco-organismes agrées
3. Rénovation du chauffage à la crèche Ilot mômes : convention avec l’APGL

MOBILITÉ

4. Aménagement voirie de l’axe Barthou et Révol
5. Exonération au titre du versement mobilité - Association Départementale Les PEP64
6. Navette en fête 2024

ADMINISTRATION GENERALE

7. Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte de Gestion du Camp de Gurs
8. Désignation d’un représentant à l’Abattoir
9. Désignation d’un représentant au GAL MONTAGNE BEARNAISE

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

10. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
11. Protection sociale complémentaire PREVOYANCE - Mandat au CDG64

FINANCES – PROSPECTIVE

12. Budget Annexe SICTOM : ouverture de crédits d'investissement
13. Budget Général : ouverture de crédits d'investissement

AIDE AUX COMMUNES

14. Fonds de concours : examen de la 2^ème session 2023 (Lédeuix)

15. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
16. Questions diverses.