Ordre du jour Mardi 8 décembre 2020 à 18H00
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mardi 8 décembre 2020 à 18H00
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
1 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE –POLITIQUES CONTRACTUELLES
1. Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : transfert de maîtrise d'ouvrage
2. Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : vente de terrains à la SEMO et à SEMOPACKAGING par la commune d'Ogeu-les-Bains
3. Aérodrome d'Herrère : régularisation d'une demande de défrichement
4. Centres de rassemblement des agneaux : modifications des tarifs
5. Ingénierie LEADER Haut-Béarn 2021 : demande de financement
6. Création d’une place de marché
2 – PÔLE TOURISTIQUE
7. Convention d'application de la charte du Parc national des Pyrénées
8. Espace nordique du Somport : conventions hivernales de suivi d’enneigement et de déneigement
9. Office de Tourismedu Haut-Béarn : convention d'objectifs pluriannuelle 2021/2023
10. Évènement vélo Transpyr 2021 : convention de partenariat
11. Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2021/2022
3 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
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SPECTACLE VIVANT
12. Relations juridiques, techniques, financières et fonctionnelles entre la Communauté de Communes du Haut Béarn et l’Etablissement Public Administratif « Espace Jéliote »
13. Modalités financières de création d’équipement culturel
4 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
14. Plan solidarités crises au niveau du Pays de Béarn
5 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE
15. Candidature Appel à Projet « Ecologie Industrielle et Territoriale niveau 1 en Nouvelle-Aquitaine »
16. Gestion des déchets inertes :demande de prorogation de l’Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) de Soeix
6 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
17. Adoption du règlement intérieur de la CCHB
18. Désignation des représentants à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie
19. Désignation de représentants à AMORCE
20. Désignation de représentants au Pôle Métropolitain Pays de Béarn
21. Débat sur le pacte de gouvernance pour la Communauté de Communes du Haut-Béarn - mandature 2020 – 2026
22. Débat sur les conditions de modalités de consultation du Conseil de Développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
23. Convention de mise à disposition de service entre le SICTOM et le Syndicat Mixte de la Pierre Saint-Martin
24. Modification du tableau des effectifs
25. Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire
FINANCES – PROSPECTIVE
26. Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »
27. Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie : avenant au titre de l’année 2020
28. Budget général – Décision Modificative n°4
29. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun – Décision Modificative n° 1
30. Budget Annexe de la Pépinière – Décision Modificative n°1
31. Budget Annexe du Service Culturel – Décision Modificative n°2
32. Budget Annexe du SPANC - Admission en non valeur
33. Budget Annexe du SPANC – Décision Modificative n°2
34. Suppression de régies
AIDE AUX COMMUNES
35. Fonds de concours : convention avec les communes de Saint-Goin, Précilhon, Lées-Athas et Geüs d’Oloron
7 – DIVERS
36. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
37. Questions diverses.
Ordre du jour du 18 Février 2021 à 19h00
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. « Petites villes de demain » : signature de la convention d’adhésion au label
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE –POLITIQUES CONTRACTUELLES
2. Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : électrification rurale – Programme « Rénovation EP (Département) 2020 - Approbation du projet et du financement de la part intercommunale – Affaire n°20EP069
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
3. Avenant à la convention d'objectifs de l’École de Musique Intercommunale du Haut-Béarn (EMIHB)
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
4. Convention de maitrise d’ouvrage 2021 – 2023 et programme d’actions collectives 2021 du Pays d’art et d’histoire des Pyrénées béarnaises
PATRIMOINE
5. Complément à la grille tarifaire des espaces de vente de produits ‘souvenirs’ dans les équipements patrimoniaux sous gestion intercommunale
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
6. Travaux de construction de la maison de santé de Bedous : retenue de garantie
7. Rénovation du siège intercommunal : demande de financements État (DSIL/DETR)
8. Pôle Technique Intercommunal - rénovation énergétique : demande de financements État (DSIL/DETR)
PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE
9. Contrat pour la reprise des matériaux issus de la collecte sélective
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
10. Modification du tableau des effectifs
11. Mise à disposition d’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) par le centre de gestion
12. Mises à disposition de personnels
FINANCES – PROSPECTIVE
13. Ouverture de crédits d’investissement
14. GEMAPI : cotisations aux syndicats compétents
15. Débat d’Orientation Budgétaire 2021
AIDE AUX COMMUNES
16. Fonds de concours : conventions avec les communes d’Agnos, Aydius et Geüs d’Oloron
DIVERS
17. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
18. Questions diverses.