L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Vente d’un terrain situé à la ZAE de Lasseube
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Instrumentation RN134 : convention de servitude avec communes
- Tarifs Somport hiver 2023-2024
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
CULTURE
- Contribution au financement des travaux du Pont d’Enfer
SPECTACLE VIVANT
- Attribution d’une subvention d’investissement à l’EPA Espace Jéliote
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
- Convention pour la mise à disposition de locaux
PÔLE ENVIRONNEMENT TRANSITION ENERGETIQUE
- Rapport d'Activités 2022 SICTOM
- Rapport d'Activités 2022 SPANC
- Réhabilitation ISDI Soeix et Bedous : conventionnement APGL
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : exonération 2024
- Modification du zonage de la TEOM
- Travaux d'implantation Points d’Apport Volontaire : conventionnement APGL
- Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte des ordures ménagères
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
- Souscription à l’augmentation de capital social de la SEPA
- Lancement de l’étude pour le transfert de la compétence eau et assainissement et recrutement d’un chargée de mission
FINANCES – PROSPECTIVE
- Budget Général : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe Pépinière d'Entreprise : Décision Modificative 2
- Budget Annexe Plate-forme de Lescun : Décision Modificative 1
- Budget Annexe du SPANC : Décision Modificative 1
- Budget Annexe de la ZAE Lasseube : Décision Modificative 1
- Attribution de subventions 2023
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
MOBILITE
- Transport pour le festival d’Arette
- Exonérations au versement mobilité
- Attribution du marché et extension du service urbain
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Adhésion à la mission enquête administrative CDG 64
- Modification du tableau des effectifs
- Mise à disposition de personnel
AIDE AUX COMMUNES
- Fonds de concours : examen de la 2ème session 2023
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
Liste des délibérations examinées en Conseil Communautaire du 29 juin 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 29 JUIN 2023
Délibérations n° | Objet | Résultat du vote |
1 | Modification des tarifs de la pépinière
| Approuvée |
2 | Office de Tourisme : actualisation des tarifs de la Taxe de séjour | Approuvée |
3 | Espace Somport : tarifs de l'espace restauration et des activités | Approuvée |
4 | Convention de revente d'entrées au SPA de l'Espace du Somport | Approuvée |
5 | Instrumentation de la RN134 : modification du plan de financement | Approuvée |
6 | Attribution du Lot n°3 - Structure aire de jeux - Aménagement de sentiers et activités d'interprétation du patrimoine au Somport. | Approuvée |
7 | Attribution de l'Appel à Projets 2023 « acteurs culturels créatifs » | Approuvée |
8 | Plan d'actions du Réseau d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (RIAP) 2023 avec maquette financière | Approuvée |
9 | Plan d'actions de lecture publique 2023 avec sollicitation de financements | Approuvée |
10 | Fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) | Approuvée |
11 | ALSH : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2023 | Approuvée |
12 | Conventions d'Objectifs associations ALSH et crèches | Approuvée |
13 | Attribution subvention structures associatives (crèches et ALSH) | Approuvée |
14 | Restauration collective : convention triennale communes – CCHB | Approuvée |
15 | Rénovation du siège - conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL) | Approuvée |
16 | Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte SICTOM | Approuvée |
17 | Désignation d'un référent déontologue | Approuvée |
18 | Participation financière à la réhabilitation de la passerelle du Camp de Gurs | Approuvée |
19 | Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 2 | Approuvée |
20 | Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 2 | Approuvée |
21 | Admission en non-valeur | Approuvée |
22 | Cadrage des exonérations au versement mobilité | Approuvée |
23 | Modification des horaires du SICTOM | Approuvée |
24 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
25 | Adoption Plan de Formation Mutualisé 2023_2025 | Approuvée |
26 | Rapport Social Unique 2021 | Approuvée |
27 | Attribution d’un marché de groupement de commande de fournitures de service de connectivité et Internet | Approuvée |
28 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires | Approuvée |
29 | Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux | Approuvée |
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Modification des tarifs de la pépinière
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Office de Tourisme : actualisation des tarifs de la Taxe de séjour
- Espace Somport : tarifs de l'espace restauration et des activités
- Convention de revente d'entrées au SPA de l'Espace du Somport
- Instrumentation de la RN134 : modification du plan de financement
- Attribution du Lot n°3 - Structure aire de jeux - Aménagement de sentiers et activités d'interprétation du patrimoine au Somport.
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
CULTURE
- Attribution de l'Appel à Projets 2023 « acteurs culturels créatifs »
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
- Plan d'actions du Réseau d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (RIAP) 2023 avec maquette financière
LECTURE PUBLIQUE
- Plan d'actions de lecture publique 2023 avec sollicitation de financements
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
- Fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
- ALSH : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2023
- Conventions d'Objectifs associations ALSH et crèches
- Attribution subvention structures associatives (crèches et ALSH)
- Restauration collective : convention triennale communes – CCHB
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
- Rénovation du siège - conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)
- Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte SICTOM
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
- Désignation d'un référent déontologue
- Participation financière à la réhabilitation de la passerelle du Camp de Gurs
FINANCES – PROSPECTIVE
- Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 2
- Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 2
- Admission en non-valeur
MOBILITE
- Cadrage des exonérations au versement mobilité
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification des horaires du SICTOM
- Modification du tableau des effectifs
- Adoption Plan de Formation Mutualisé 2023_2025
- Rapport Social Unique 2021
INFORMATIQUE
- Attribution d’un marché de groupement de commande de fournitures de service de connectivité et Internet
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 25 MAI 2023
Délibération n° | Objet | Résultat du vote |
1 | Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) Année 2023 | Approuvée |
2 | Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU d’Arette | Approuvée |
3 | Demande de financement / ingénierie programme LEADER | Approuvée |
4 | Demande de financement / ingénierie programme Fonds Européen | Approuvée |
5 | Marché des producteurs de Pays 2023 : participation des communes | Approuvée |
6 | Partenariat avec la CCI : ALTICIO | Approuvée |
7 | Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale (boutique éphémère) | Approuvée |
8 | Instrumentation de la RN 134 : plan de financement et convention d'entretien avec la DIRA | Approuvée |
9 | Office de Tourisme : approbation du CA 2022 | Approuvée |
10 | Plan Local de randonnées : convention de participation au réseau Géotrek Nature64 avec le CD64 | Approuvée |
11 | La Junte de Roncal | Approuvée |
12 | Conventions avec les sites muséographiques et d'interprétation du patrimoine d'Arette - Lourdios – Sarrance | Approuvée |
13 | Adhésion à l’AREC (Agence Régionale d’Evaluation Environnement et Climat) | Approuvée |
14 | Désignation du référent de la CCHB à la SAS Béarn Energie Citoyenne | Approuvée |
15 | Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn | Approuvée |
16 | Présentation du dialogue compétitif du projet d'aménagement du Camp de Gurs | Approuvée |
17 | Budget Annexe Atelier Bois Energie : Décision modificative n°1 | Approuvée |
18 | Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°1 | Approuvée |
19 | Budget Annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
20 | Budget Annexe Les Barthes - Décision modificative 1 | Approuvée |
21 | Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
22 | Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
23 | Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
24 | Fonds de concours : convention avec la commune de Lasseube | Approuvée |
25 | Déploiement de la solution de covoiturage KLAXIT | Approuvée |
26 | Expérimentation d’un service de transport à la demande – Attribution du marché et règlement intérieur de fonctionnement | Approuvée |
27 | Cadrage des exonérations au versement mobilité | Reportée au CC du 29.06.2023 |
28 | Mise à disposition de personnel | Approuvée |
29 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
30 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires | Approuvée |
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) Année 2023
- Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU d’Arette
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Demande de financement / ingénierie programme LEADER
- Demande de financement / ingénierie programme Fonds Européen
- Marché des producteurs de Pays 2023 : participation des communes
- Partenariat avec la CCI : ALTICIO
- Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale (boutique éphémère).
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Instrumentation de la RN 134 : plan de financement et convention d'entretien avec la DIRA
- Office de Tourisme : approbation du CA 2022
- Plan Local de randonnées : convention de participation au réseau Géotrek Nature64 avec le CD64
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
- La Junte de Roncal
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
- Conventions avec les sites muséographiques et d'interprétation du patrimoine d'Arette - Lourdios – Sarrance
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
- Adhésion à l’AREC (Agence Régionale d’Evaluation Environnement et Climat)
- Désignation du référent de la CCHB à la SAS Béarn Energie Citoyenne
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
- Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn
- Présentation du dialogue compétitif du projet d'aménagement du Camp de Gurs
FINANCES – PROSPECTIVE
- Budget Annexe Atelier Bois Energie : Décision modificative n°1
- Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°1
- Budget Annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe Les Barthes - Décision modificative 1
- Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1
AIDE AUX COMMUNES
- Fonds de concours : convention avec la commune de Lasseube
MOBILITE
- Déploiement de la solution de covoiturage KLAXIT
- Expérimentation d’un service de transport à la demande – Attribution du marché et règlement intérieur de fonctionnement
- Cadrage des exonérations au versement mobilité
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Mise à disposition de personnel
- Modification du tableau des effectifs
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 6 AVRIL 2023
Délibération n° | Objet | Résultat du vote |
1 | Présentation des actions du Pôle ressources et moyens | Approuvée |
2 | Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie | Approuvée |
3 | Présentation des politiques économiques et contractuelles | Approuvée |
4 | Présentation de la politique touristique | Approuvée |
5 | Présentation de la politique sociale | Approuvée |
6 | Présentation de la politique culturelle | Approuvée |
7 | Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale | Approuvée |
8 | Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023 | Approuvée |
9 | Taxes : vote des taux 2023 | Approuvée |
10 | Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2023 | Approuvée |
11 | Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
12 | Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
13 | Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
14 | Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
15 | Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
16 | Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
17 | Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
18 | Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
19 | Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2023 et tarifs | Approuvée |
20 | Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2023 et tarifs | Approuvée |
21 | Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
22 | Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2023 et tarifs | Approuvée |
23 | Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
24 | Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
25 | Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
26 | Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2023 | Approuvée |
27 | Approbation du Plan de Mobilité Simplifié et de l’extension du Versement Mobilité | Approuvée |
28 | Versement mobilité : exonération des organismes éligibles | Approuvée |
29 | Cession à titre gratuit d’un bien à l’association Automne-en-Aspe | Approuvée |
30 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
31 | Approbation de la modification N°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lasseube | Approuvée |
32 | Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) Année 2023 | Approuvée |
33 | Tarifs du guidage 2023 – Fort du Portalet | Approuvée |
34 | Admission en non-valeur | Approuvée |
35 | Piscine intercommunale du Haut-Béarn (Barétous) : organisation de la saison d’ouverture estivale 2023 | Approuvée |
36 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires | Approuvée |
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
- Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
- Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie
- Présentation des politiques économiques et contractuelles
- Présentation de la politique touristique
- Présentation de la politique sociale
- Présentation de la politique culturelle
- Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
- Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023
- Taxes : vote des taux 2023
- Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2023
- Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2023 et tarifs
- Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2023 et tarifs
- Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2023 et tarifs
- Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2023
- Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2023
- Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2023
MOBILITE
- Approbation du Plan de Mobilité Simplifié et de l’extension du Versement Mobilité
- Versement mobilité : exonération des organismes éligibles
ADMINISTRATION GENERALE
- Cession à titre gratuit d’un bien à l’association Automne-en-Aspe
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification du tableau des effectifs
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Approbation de la modification N°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lasseube
- Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) Année 2023
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
- Tarifs du guidage 2023 – Fort du Portalet
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
RESTAURATION SCOLAIRE
- Admission en non-valeur
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
- Piscine intercommunale du Haut-Béarn (Barétous) : organisation de la saison d’ouverture estivale 2023
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 9 MARS 2023
Délibération n° |
Objet |
Résultat du vote |
1 | Vente de la Maison de la Vallée | Approuvée |
2 | Vote du compte de gestion 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes) |
Approuvée |
3 | Budget général de la CCHB : compte administratif 2022 | Approuvée |
4 | Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2022 | Approuvée |
5 | Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2022 | Approuvée |
6 | Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2022 |
Approuvée |
7 | Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2022 |
Approuvée |
8 | Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2022 |
Approuvée |
9 | Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2022 | Approuvée |
10 | Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2022 | Approuvée |
11 | Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212 | Approuvée |
12 | Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2022 | Approuvée |
13 | Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2022 |
Approuvée |
14 | Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2022 | Approuvée |
15 | Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2022 | Approuvée |
16 | Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2022 | Approuvée |
17 | Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2022 | Approuvée |
18 | Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2022 | Approuvée |
19 | Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2022 | Approuvée |
20 | Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2022 |
Approuvée |
21 | Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2022 | Approuvée |
22 | Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2022 | Approuvée |
23 | Budget Annexe du Somport : compte administratif 2022 | Approuvée |
24 | Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2022 | Approuvée |
25 | Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2022 | Approuvée |
26 | Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2022 | Approuvée |
27 | Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2022 | Approuvée |
28 | Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2022 | Approuvée |
29 | Pénalités de retard aux entreprises – Somport | Approuvée |
30 | Ouverture de crédits d’investissement SICTOM | Approuvée |
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 9 mars 2023 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Vente de la Maison de la Vallée
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
- Vote du compte de gestion 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)
- Budget général de la CCHB : compte administratif 2022
- Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2022
- Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2022
- Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2022
- Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212
- Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2022
- Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2022
- Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2022
- Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe du Somport : compte administratif 2022
- Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2022
- Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2022
- Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2022
- Pénalités de retard aux entreprises - Somport
DIVERS
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 23 FEVRIER 2023
Délibération n° |
Objet |
Résultat du vote |
1 | Attribution du marché d'aménagement de sentiers et d'interprétation du patrimoine pour la découverte du site du Somport |
Approuvée |
2 | Plan Local de Randonnée : convention de partenariat avec l'association Béarn Trail Diggers |
Approuvée |
3 | Programmed'actions 2023 avec sollicitations definancements et convention de partenariat avec la CCVO |
Approuvée |
4 | Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée | Approuvée |
5 | Acte de servitude avec Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques |
Approuvée |
6 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
7 | Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement |
Approuvée |
8 | Débat d’Orientation Budgétaire 2023 | Approuvée |
9 | Fonds de concours : convention avec la commune d'Accous |
Approuvée |
23 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires. |
Approuvée |
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 23 février 2023 à 18H00
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Attribution du marché d'aménagement de sentiers et d'interprétation du patrimoine pour la découverte du site du Somport
- Plan Local de Randonnée : convention de partenariat avec l'association Béarn Trail Diggers
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
- Programme d'actions 2023 avec sollicitations de financements et convention de partenariat avec la CCVO
- Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
- Acte de servitude avec Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES – PROSPECTIVE
- Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023
AIDE AUX COMMUNES
- Fonds de concours : convention avec la commune d'Accous
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 26 JANVIER 2023
Délibération n° |
Objet |
Résultat du vote |
1 | Convention de servitude avec la société FREE |
Approuvée |
2 | Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau |
Approuvée |
3 | Modification du plan de financement / extension Tembous |
Approuvée |
4 | Demande de financement / ingénierie programme LEADER |
Approuvée |
5 | Demande de financement pour la Maison de Santé du Piémont Oloronais |
Approuvée |
6 | Renouvellement de la convention de mise à disposition de service ALSH/Mairie Lasseube |
Approuvée |
7 | Fonctionnement et tarifs de l’Aire de Grand Passage |
Approuvée |
8 | Modification des modalités d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique |
Approuvée |
9 | Dispositif « navette en fête » | Approuvée |
10 |
Modification du tableau des effectifs |
Approuvée |
11 | Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement |
Approuvée |
12 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires |
Approuvée |
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Convention de servitude avec la société FREE
- Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau
- Modification du plan de financement / extension Tembous
- Demande de financement / ingénierie programme LEADER
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
SANTE
- Demande de financement pour la Maison de Santé du Piémont Oloronais
ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
- Renouvellement de la convention de mise à disposition de service ALSH/Mairie Lasseube
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
- Fonctionnement et tarifs de l’Aire de Grand Passage
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
- Modification des modalités d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
- Dispositif « navette en fête »
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES – PROSPECTIVE
- Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 1er DECEMBRE 2022
Délibération n° |
Objet |
Résultat du vote |
1 | Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire Montagne Béarnaise avec la Région Nouvelle- Aquitaine (2023-2025) |
Approuvée |
2 | Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche | Approuvée |
3 | Convention de servitude avec ENEDIS - Parc d’activités P. LANNERETONNE | Approuvée |
4 | Extension du Parc d'activités des Tembous - plan de financement et lancement des travaux |
Approuvée |
5 | Financement des actions en faveur du commerce:convention entre la ville d’Oloron Sainte-Marie et la CCHB |
Approuvée |
6 | Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2023/2024 |
Approuvée |
7 | Espace du Somport : tarif complémentaire pour la saison d’hiver 2022-2023 | Approuvée |
8 | Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de l’année 2022 |
Approuvée |
9 | Demande de financement LEADER / Phase 2 Pont d’Enfer | Approuvée |
10 | Etablissement Public Administratif Espace Jéliote : Modification de la convention avec la CCHB |
Approuvée |
11 | Demande de financement LEADER / stratégie de positionnement et de communication du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine des Pyrénées béarnaises |
Approuvée |
12 | Demande de renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire | Approuvée |
13 | Rénovation du siège intercommunal : conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL) |
Approuvée |
14 | Attribution du marché de transport urbain de la commune d'Oloron Sainte-Marie 2023- 2027 |
Approuvée |
15 | Programmation européenne 2021-2027 : désignation des représentants au sein du groupe d’action locale « Montagne Béarnaise » et de son Président |
Approuvée |
16 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
17 | Budget général : Décision modificative n°5 | Approuvée |
18 | Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
19 | Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
20 | Budget Annexe du SICTOM : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
21 | Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1 | Approuvée |
22 | Fonds de concours : convention avec la commune d’Escout | Approuvée |
23 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires. | Approuvée |
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire Montagne Béarnaise avec la Région Nouvelle-Aquitaine (2023-2025)
- Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche
- Convention de servitude avec ENEDIS - Parc d’activités P. LANNERETONNE
- Extension du Parc d'activités des Tembous - plan de financement et lancement des travaux
- Financement des actions en faveur du commerce : convention entre la ville d’Oloron Sainte-Marie et la CCHB
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2023/2024
- Espace du Somport : tarif complémentaire pour la saison d’hiver 2022-2023
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE
- Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de l’année 2022
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
- Demande de financement LEADER / Phase 2 Pont d’Enfer
SPECTACLE VIVANT
- Etablissement Public Administratif Espace Jéliote : Modification de la convention avec la CCHB
PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
- Demande de financement LEADER / stratégie de positionnement et de communication du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine des Pyrénées béarnaises
- Demande de renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
- Rénovation du siège intercommunal : conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
- Attribution du marché de transport urbain de la commune d'Oloron Sainte-Marie 2023-2027
ADMINISTRATION GENERALE
- Programmation européenne 2021-2027 : désignation des représentants au sein du groupe d’action locale« Montagne Béarnaise » et de son Président
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES – PROSPECTIVE
- Budget général : Décision modificative n°5
- Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe du SICTOM : Décision modificative n° 1
- Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1
AIDE AUX COMMUNES
- Fonds de concours : convention avec la commune d’Escout
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
- Questions diverses.
Délibération n°
|
Objet |
Résultat du vote |
1 | Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous | Approuvée |
2 | Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor | Approuvée |
3 | Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement | Approuvée |
4 | Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria | Approuvée |
5 | Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance | Approuvée |
6 | Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé | Approuvée |
7 | GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP) | Approuvée |
8 | Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers) | Approuvée |
9 | Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie | Approuvée |
10 | Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité | Approuvée |
11 | Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) | Approuvée |
12 | Restitution de l’Aire de Sayette et modification de l’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » | Approuvée |
13 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
14 | Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications | Approuvée |
15 | Budget général : Décision modificative n°4 | Approuvée |
16 | Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1 | Approuvée |
17 | Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2 | Approuvée |
18 | Fonds de concours : examen de la 2ème session 2022 | Approuvée |
19 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires | Approuvée |
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous
- Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
- Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement
- Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
PETITE ENFANCE
- Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
SANTE
- Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé
PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE
- GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)
- Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers)
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
- Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie
- Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité
- Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)
- Restitution de l’Aire de Sayette et modification del’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification du tableau des effectifs
FINANCES – PROSPECTIVE
- Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications
- Budget général : Décision modificative n°4
- Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1
- Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2
AIDE AUX COMMUNES
- Fonds de concours : examen de la 2ème session 2022
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Questions diverses.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2022
Délibération n°
|
Objet |
Résultat du vote |
1 | Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn | Approuvée |
2 | Conventions de servitude avec Enedis | Approuvée |
3 | Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement | Approuvée |
4 | Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023 | Approuvée |
5 | Aire d’accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d’Ance-Féas auprès de la CCHB | Approuvée |
6 | Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay | Approuvée |
7 | Convention Territoriale Globale | Approuvée |
8 | Désherbage des collections | Approuvée |
9 | Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD) | Approuvée |
10 | Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement | Approuvée |
11 | Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères | Approuvée |
12 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021 | Approuvée |
13 | Convention portant sur le versement d’une aide financière à la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de travaux d’aménagement favorisant la mobilité | Approuvée |
14 | Partenariat avec Radio Oloron | Approuvée |
15 | Modification du tableau des effectifs | Approuvée |
16 | Actions sociales | Approuvée |
17 | Adoption du règlement du télétravail | Approuvée |
18 | Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn | Approuvée |
19 | Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023 | Approuvée |
20 | Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines | Approuvée |
21 | Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn | Approuvée |
22 | Amortissements : définition complémentaire | Approuvée |
23 | Budget général : Décision modificative n°3 | Approuvée |
24 | Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1 | Approuvée |
25 | Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1 | Approuvée |
26 | Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1 | Approuvée |
27 | Conventions avec Estos et avec Urdos | Approuvée |
28 | Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires | Approuvée |
Liste publiée sur le site internet et affichée au siège de l’EPCI le 27 septembre 2022[1]
[1]La liste des délibérations examinées par l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre et des syndicats de communes et syndicats mixes fermés est adressée dans le délai d’un mois suivant chaque séance aux conseillers municipaux des communes membres de cet EPCI qui ne sont pas membres de son organe délibérant. Ces dispositions s'appliquent également aux membres des organes délibérants d'un EPCI ou d'une commune membre d'un syndicat mixte qui ne sont pas membres de son comité syndical (art. L.5211-40-2 du CGCT).
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES
- Conventions de servitude avec Enedis
PÔLE TOURISTIQUE
- Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement
- Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023
- Aire d'accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d'Ance-Féas auprès de la CCHB
- Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
VIE SOCIALE
- Convention Territoriale Globale (CTG)
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
LECTURE PUBLIQUE
- Désherbage des collections
- Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
- Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement
PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE
- Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
- Convention portant sur le versement d’une aide financière à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre d’aménagements favorisant la mobilité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Partenariat avec Radio Oloron
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
- Modification du tableau des effectifs
- Actions sociales
- Adoption du règlement du télétravail
FINANCES – PROSPECTIVE
- Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023
- Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines
- Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn
- Amortissements : définition complémentaire
- Budget général : Décision modificative n°3
- Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1
- Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1
- Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1
AIDE AUX COMMUNES
- Conventions avec Estos et avec Urdos
DIVERS
- Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
- Questions diverses.