L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire Montagne Béarnaise avec la Région Nouvelle-Aquitaine (2023-2025)
  2. Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche
  3. Convention de servitude avec ENEDIS - Parc d’activités P. LANNERETONNE
  4. Extension du Parc d'activités des Tembous - plan de financement et lancement des travaux
  5. Financement des actions en faveur du commerce : convention entre la ville d’Oloron Sainte-Marie et la CCHB

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2023/2024
  2. Espace du Somport : tarif complémentaire pour la saison d’hiver 2022-2023

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE

 

  1. Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de l’année 2022

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

  1. Demande de financement LEADER / Phase 2 Pont d’Enfer

 

SPECTACLE VIVANT

 

  1. Etablissement Public Administratif Espace Jéliote : Modification de la convention avec la CCHB

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Demande de financement LEADER / stratégie de positionnement et de communication du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine des Pyrénées béarnaises
  2. Demande de renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Rénovation du siège intercommunal : conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITÉ

 

  1. Attribution du marché de transport urbain de la commune d'Oloron Sainte-Marie 2023-2027

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Programmation européenne 2021-2027 : désignation des représentants au sein du groupe d’action locale« Montagne Béarnaise » et de son Président

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget général : Décision modificative n°5
  2. Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
  3. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
  4. Budget Annexe du SICTOM : Décision modificative n° 1
  5. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : convention avec la commune d’Escout

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
  2. Questions diverses.

 

Délibération n°

 

 

Objet

 

Résultat du vote

1

Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous

Approuvée

2

Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor

Approuvée

3

Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement

Approuvée

4

Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria

Approuvée

5

Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

Approuvée

6

Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé

Approuvée

7

GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)

Approuvée

8

Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers)

Approuvée

9

Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie

Approuvée

10

Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité

Approuvée

11

Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)

Approuvée

12

Restitution de l’Aire de Sayette et modification de l’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »

Approuvée

13

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

14

Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications

Approuvée

15

Budget général : Décision modificative n°4

Approuvée

16

Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1

Approuvée

17

Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2

Approuvée

18

Fonds de concours : examen de la 2ème session 2022

Approuvée

19

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous
  2. Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement
  2. Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

PETITE ENFANCE

 

  1. Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

 

SANTE

 

  1. Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)
  2. Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers)

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie
  2. Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité
  3. Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)
  4. Restitution de l’Aire de Sayette et modification del’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications
  2. Budget général : Décision modificative n°4
  3. Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1
  4. Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2022

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2022

 

 

 

Délibération n°

 

 

Objet

 

Résultat du vote

1

Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

Approuvée

2

Conventions de servitude avec Enedis

Approuvée

3

Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement

Approuvée

4

Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023

Approuvée

5

Aire d’accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d’Ance-Féas auprès de la CCHB

Approuvée

6

Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

Approuvée

7

Convention Territoriale Globale

Approuvée

8

Désherbage des collections

Approuvée

9

Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

Approuvée

10

Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

Approuvée

11

Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères

Approuvée

12

Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

Approuvée

13

Convention portant sur le versement d’une aide financière à la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de travaux d’aménagement favorisant la mobilité

Approuvée

14

Partenariat avec Radio Oloron

Approuvée

15

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

16

Actions sociales

Approuvée

17

Adoption du règlement du télétravail

Approuvée

18

Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn

Approuvée

19

Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023

Approuvée

20

Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines

Approuvée

21

Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn

Approuvée

22

Amortissements : définition complémentaire

Approuvée

23

Budget général : Décision modificative n°3

Approuvée

24

Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1

Approuvée

25

Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1

Approuvée

26

Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

Approuvée

27

Conventions avec Estos et avec Urdos

Approuvée

28

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

 

 

Liste publiée sur le site internet et affichée au siège de l’EPCI le 27 septembre 2022[1]

 

 


[1]La liste des délibérations examinées par l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre et des syndicats de communes et syndicats mixes fermés est adressée dans le délai d’un mois suivant chaque séance aux conseillers municipaux des communes membres de cet EPCI qui ne sont pas membres de son organe délibérant. Ces dispositions s'appliquent également aux membres des organes délibérants d'un EPCI ou d'une commune membre d'un syndicat mixte qui ne sont pas membres de son comité syndical (art. L.5211-40-2 du CGCT).

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Conventions de servitude avec Enedis

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement
  2. Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023
  3. Aire d'accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d'Ance-Féas auprès de la CCHB
  4. Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

VIE SOCIALE

 

  1. Convention Territoriale Globale (CTG)

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

LECTURE PUBLIQUE

 

  1. Désherbage des collections
  2. Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITÉ

 

  1. Convention portant sur le versement d’une aide financière à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre d’aménagements favorisant la mobilité

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

  1. Partenariat avec Radio Oloron

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Actions sociales
  3. Adoption du règlement du télétravail

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
  2. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023
  3. Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines
  4. Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn
  5. Amortissements : définition complémentaire
  6. Budget général : Décision modificative n°3
  7. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1
  8. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1
  9. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Conventions avec Estos et avec Urdos

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.