L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Vente d’un terrain situé à la ZAE de Lasseube

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Instrumentation RN134 : convention de servitude avec communes
  2. Tarifs Somport hiver 2023-2024

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

CULTURE

 

  1. Contribution au financement des travaux du Pont d’Enfer

 

 

SPECTACLE VIVANT

 

  1. Attribution d’une subvention d’investissement à l’EPA Espace Jéliote

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

  1. Convention pour la mise à disposition de locaux

 

PÔLE ENVIRONNEMENT TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Rapport d'Activités 2022 SICTOM
  2. Rapport d'Activités 2022 SPANC
  3. Réhabilitation ISDI Soeix et Bedous : conventionnement APGL
  4. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : exonération 2024
  5. Modification du zonage de la TEOM
  6. Travaux d'implantation Points d’Apport Volontaire : conventionnement APGL
  7. Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte des ordures ménagères

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Souscription à l’augmentation de capital social de la SEPA
  2. Lancement de l’étude pour le transfert de la compétence eau et assainissement et recrutement d’un chargée de mission

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget Général : Décision modificative n° 1
  2. Budget Annexe Pépinière d'Entreprise : Décision Modificative 2
  3. Budget Annexe Plate-forme de Lescun : Décision Modificative 1
  4. Budget Annexe du SPANC : Décision Modificative 1
  5. Budget Annexe de la ZAE Lasseube : Décision Modificative 1
  6. Attribution de subventions 2023
  7. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

 

MOBILITE

 

  1. Transport pour le festival d’Arette
  2. Exonérations au versement mobilité
  3. Attribution du marché et extension du service urbain

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Adhésion à la mission enquête administrative CDG 64
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Mise à disposition de personnel

 

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2023

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Liste des délibérations examinées en Conseil Communautaire du 29 juin 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 29 JUIN 2023

 

Délibérations n°

Objet

Résultat du vote

1

Modification des tarifs de la pépinière

 

Approuvée

2

Office de Tourisme : actualisation des tarifs de la Taxe de séjour

Approuvée

3

Espace Somport : tarifs de l'espace restauration et des activités

Approuvée

4

Convention de revente d'entrées au SPA de l'Espace du Somport

Approuvée

5

Instrumentation de la RN134 : modification du plan de financement

Approuvée

6

Attribution du Lot n°3 - Structure aire de jeux - Aménagement de sentiers et activités d'interprétation du patrimoine au Somport.

Approuvée

7

Attribution de l'Appel à Projets 2023 « acteurs culturels créatifs »

Approuvée

8

Plan d'actions du Réseau d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (RIAP) 2023 avec maquette financière

Approuvée

9

Plan d'actions de lecture publique 2023 avec sollicitation de financements

Approuvée

10

Fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Approuvée

11

ALSH : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2023

Approuvée

12

Conventions d'Objectifs associations ALSH et crèches

Approuvée

13

Attribution subvention structures associatives (crèches et ALSH)

Approuvée

14

Restauration collective : convention triennale communes – CCHB

Approuvée

15

Rénovation du siège - conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)

Approuvée

16

Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte SICTOM

Approuvée

17

Désignation d'un référent déontologue

Approuvée

18

Participation financière à la réhabilitation de la passerelle du Camp de Gurs

Approuvée

19

Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 2

Approuvée

20

Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 2

Approuvée

21

Admission en non-valeur

Approuvée

22

Cadrage des exonérations au versement mobilité

Approuvée

23

Modification des horaires du SICTOM

Approuvée

24

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

25

Adoption Plan de Formation Mutualisé 2023_2025

Approuvée

26

Rapport Social Unique 2021

Approuvée

27

Attribution d’un marché de groupement de commande de fournitures de service de connectivité et Internet

Approuvée

28

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

29

Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux

Approuvée

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Modification des tarifs de la pépinière

 

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Office de Tourisme : actualisation des tarifs de la Taxe de séjour
  2. Espace Somport : tarifs de l'espace restauration et des activités
  3. Convention de revente d'entrées au SPA de l'Espace du Somport
  4. Instrumentation de la RN134 : modification du plan de financement
  5. Attribution du Lot n°3 - Structure aire de jeux - Aménagement de sentiers et activités d'interprétation du patrimoine au Somport.

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

CULTURE

 

  1. Attribution de l'Appel à Projets 2023 « acteurs culturels créatifs »

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Plan d'actions du Réseau d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine (RIAP) 2023 avec maquette financière

 

LECTURE PUBLIQUE

 

  1. Plan d'actions de lecture publique 2023 avec sollicitation de financements

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

  1. Fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  2. ALSH : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2023
  3. Conventions d'Objectifs associations ALSH et crèches
  4. Attribution subvention structures associatives (crèches et ALSH)
  5. Restauration collective : convention triennale communes – CCHB

 

 

 

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

  1. Rénovation du siège - conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)
  2. Attribution du marché d'acquisition d'équipements pour la précollecte SICTOM

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Désignation d'un référent déontologue
  2. Participation financière à la réhabilitation de la passerelle du Camp de Gurs

 

                                     

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 2
  2. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 2
  3. Admission en non-valeur

 

 

MOBILITE

 

  1. Cadrage des exonérations au versement mobilité

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification des horaires du SICTOM
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Adoption Plan de Formation Mutualisé 2023_2025
  4. Rapport Social Unique 2021

 

 

INFORMATIQUE

 

  1. Attribution d’un marché de groupement de commande de fournitures de service de connectivité et Internet

 

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux
  3. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 25 MAI 2023

 

Délibération

Objet

Résultat du vote

1

Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes  du Haut-Béarn et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) Année 2023

Approuvée

2

Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU d’Arette

Approuvée

3

Demande de financement / ingénierie programme LEADER

Approuvée

4

Demande de financement / ingénierie programme Fonds Européen

Approuvée

5

Marché des producteurs de Pays 2023 : participation des communes

Approuvée

6

Partenariat avec la CCI : ALTICIO

Approuvée

7

Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale (boutique éphémère)

Approuvée

8

Instrumentation de la RN 134 : plan de financement et convention d'entretien avec la DIRA

Approuvée

9

Office de Tourisme : approbation du CA 2022

Approuvée

10

Plan Local de randonnées : convention de participation au réseau Géotrek Nature64 avec le CD64

Approuvée

11

La Junte de Roncal

Approuvée

12

Conventions avec les sites muséographiques et d'interprétation du patrimoine d'Arette - Lourdios – Sarrance

Approuvée

13

Adhésion à l’AREC (Agence Régionale d’Evaluation Environnement et Climat)

Approuvée

14

Désignation du référent de la CCHB à la SAS Béarn Energie Citoyenne

Approuvée

15

Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn

Approuvée

16

Présentation du dialogue compétitif du projet d'aménagement du Camp de Gurs

Approuvée

17

Budget Annexe Atelier Bois Energie : Décision modificative n°1

Approuvée

18

Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°1

Approuvée

19

Budget Annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Décision modificative n° 1

Approuvée

20

Budget Annexe Les Barthes - Décision modificative 1

Approuvée

21

Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1

Approuvée

22

Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1

Approuvée

23

Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1

Approuvée

24

Fonds de concours : convention avec la commune de Lasseube

Approuvée

25

Déploiement de la solution de covoiturage KLAXIT

Approuvée

26

Expérimentation d’un service de transport à la demande – Attribution du marché et règlement intérieur de fonctionnement

Approuvée

27

Cadrage des exonérations au versement mobilité

Reportée au CC du 29.06.2023

28

Mise à disposition de personnel

Approuvée

29

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

30

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes  du Haut-Béarn et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) Année 2023
  2. Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU d’Arette

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Demande de financement / ingénierie programme LEADER
  2. Demande de financement / ingénierie programme Fonds Européen
  3. Marché des producteurs de Pays 2023 : participation des communes
  4. Partenariat avec la CCI : ALTICIO
  5. Location du centre de collecte d'Accous durant la période estivale (boutique éphémère).

 

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Instrumentation de la RN 134 : plan de financement et convention d'entretien avec la DIRA
  2. Office de Tourisme : approbation du CA 2022
  3. Plan Local de randonnées : convention de participation au réseau Géotrek Nature64 avec le CD64

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

  1. La Junte de Roncal

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Conventions avec les sites muséographiques et d'interprétation du patrimoine d'Arette - Lourdios – Sarrance

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Adhésion à l’AREC (Agence Régionale d’Evaluation Environnement et Climat)
  2. Désignation du référent de la CCHB à la SAS Béarn Energie Citoyenne

 

 

 

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Délégation d’actions d’intérêt métropolitain au Pays de Béarn
  2. Présentation du dialogue compétitif du projet d'aménagement du Camp de Gurs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget Annexe Atelier Bois Energie : Décision modificative n°1
  2. Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°1
  3. Budget Annexe du Parc d’Activité Lanneretonne : Décision modificative n° 1
  4. Budget Annexe Les Barthes - Décision modificative 1
  5. Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
  6. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
  7. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : convention avec la commune de Lasseube

 

MOBILITE

 

  1. Déploiement de la solution de covoiturage KLAXIT
  2. Expérimentation d’un service de transport à la demande – Attribution du marché et règlement intérieur de fonctionnement
  3. Cadrage des exonérations au versement mobilité

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Mise à disposition de personnel
  2. Modification du tableau des effectifs

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 6 AVRIL 2023

Délibération

Objet

Résultat du vote

1

Présentation des actions du Pôle ressources et moyens

Approuvée

2

Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie

Approuvée

3

Présentation des politiques économiques et contractuelles

Approuvée

4

Présentation de la politique touristique

Approuvée

5

Présentation de la politique sociale

Approuvée

6

Présentation de la politique culturelle

Approuvée

7

Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale

Approuvée

8

Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023

Approuvée

9

Taxes : vote des taux 2023

Approuvée

10

Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2023

Approuvée

11

Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2023

Approuvée

12

Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2023

Approuvée

13

Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2023

Approuvée

14

Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2023

Approuvée

15

Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2023

Approuvée

16

Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2023

Approuvée

17

Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2023

Approuvée

18

Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2023

Approuvée

19

Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2023 et tarifs

Approuvée

20

Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2023 et tarifs

Approuvée

21

Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2023

Approuvée

22

Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2023 et tarifs

Approuvée

23

Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2023

Approuvée

24

Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2023

Approuvée

25

Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2023

Approuvée

26

Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2023

Approuvée

27

Approbation du Plan de Mobilité Simplifié et de l’extension du Versement Mobilité

Approuvée

28

Versement mobilité : exonération des organismes éligibles

Approuvée

29

Cession à titre gratuit d’un bien à l’association Automne-en-Aspe

Approuvée

30

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

31

Approbation de la modification N°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lasseube

Approuvée

32

Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes  du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) Année 2023

Approuvée

33

Tarifs du guidage 2023 – Fort du Portalet

Approuvée

34

Admission en non-valeur

Approuvée

35

Piscine intercommunale du Haut-Béarn (Barétous) : organisation de la saison d’ouverture estivale 2023

Approuvée

36

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
  2. Présentation de la politique d’urbanisme, d’aménagement de l’espace, de logement et du cadre de vie
  3. Présentation des politiques économiques et contractuelles
  4. Présentation de la politique touristique
  5. Présentation de la politique sociale
  6. Présentation de la politique culturelle
  7. Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
  8. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2023
  9. Taxes : vote des taux 2023
  10. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2023
  11. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2023
  12. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2023
  13. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2023
  14. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2023
  15. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2023
  16. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2023
  17. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2023
  18. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2023
  19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2023 et tarifs
  20. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2023 et tarifs
  21. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2023
  22. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2023 et tarifs
  23. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2023
  24. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2023
  25. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2023
  26. Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2023

 

 

MOBILITE

 

  1. Approbation du Plan de Mobilité Simplifié et de l’extension du Versement Mobilité
  2. Versement mobilité : exonération des organismes éligibles

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Cession à titre gratuit d’un bien à l’association Automne-en-Aspe

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Approbation de la modification N°4 du Plan Local d’Urbanisme de Lasseube
  2. Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes  du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP) Année 2023

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Tarifs du guidage 2023 – Fort du Portalet

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

 

RESTAURATION SCOLAIRE

 

  1. Admission en non-valeur

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Piscine intercommunale du Haut-Béarn (Barétous) : organisation de la saison d’ouverture estivale 2023

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 9 MARS 2023

 

 

Délibération n°

 

Objet

 

Résultat du vote

1

Vente de la Maison de la Vallée

Approuvée

 

2

Vote du compte de gestion 2022 de la

Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)

 

Approuvée

3

Budget    général    de    la   CCHB :    compte administratif 2022

Approuvée

4

Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2022

Approuvée

5

Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2022

Approuvée

 

6

Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2022

 

Approuvée

 

7

Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2022

 

Approuvée

 

8

Budget Annexe   du   Parc   d’Activités   du

Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2022

 

Approuvée

9

Budget     Annexe     du     Parc     d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2022

Approuvée

10

Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2022

Approuvée

11

Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212

Approuvée

12

Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2022

Approuvée

 

13

Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2022

 

Approuvée

14

Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2022

Approuvée

15

Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2022

Approuvée

16

Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2022

Approuvée

17

Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2022

Approuvée

18

Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2022

Approuvée

19

Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2022

Approuvée

 

20

Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2022

 

Approuvée

21

Budget    Annexe    du    SICTOM :    compte

administratif 2022

Approuvée

22

Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2022

Approuvée

23

Budget    Annexe    du    Somport :                compte administratif 2022

Approuvée

24

Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2022

Approuvée

25

Budget     Annexe     du    SPANC :     compte

administratif 2022

Approuvée

26

Budget Annexe du SPANC : affectation des

résultats du compte administratif 2022

Approuvée

27

Budget       Annexe       Mobilité :       compte

administratif 2022

Approuvée

28

Budget Annexe Mobilité : affectation des

résultats du compte administratif 2022

Approuvée

29

Pénalités    de    retard    aux    entreprises                   Somport

Approuvée

30

Ouverture     de     crédits     d’investissement

SICTOM

Approuvée

 

ORDRE DU JOUR

 

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 9 mars 2023 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2ème étage

 

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Vente de la Maison de la Vallée

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Vote du compte de gestion 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)
  2. Budget général de la CCHB : compte administratif 2022
  3. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2022
  4. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2022
  5. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2022
  6. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2022
  7. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2022
  8. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2022
  9. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2022
  10. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212
  11. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2022
  12. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2022
  13. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2022
  14. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2022
  15. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2022
  16. Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2022
  17. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2022
  18. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2022
  19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2022
  20. Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2022
  21. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2022
  22. Budget Annexe du Somport : compte administratif 2022
  23. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2022
  24. Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2022
  25. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2022
  26. Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2022
  27. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2022
  28. Pénalités de retard aux entreprises - Somport

 

DIVERS

  1. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 23 FEVRIER 2023

 

 

Délibération n°

 

Objet

 

Résultat du vote

 

1

Attribution du marché d'aménagement de sentiers et d'interprétation du patrimoine pour la découverte du site du Somport

 

Approuvée

 

2

Plan Local de Randonnée : convention de partenariat avec l'association Béarn Trail Diggers

 

Approuvée

 

3

Programmed'actions 2023 avec sollicitations definancements et convention de partenariat avec la CCVO

 

Approuvée

4

Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée

Approuvée

 

5

Acte de servitude avec Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques

 

Approuvée

6

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

 

7

Budget    Général :    Ouverture    de    crédits d'investissement

 

Approuvée

8

Débat d’Orientation Budgétaire 2023

Approuvée

 

9

Fonds de concours : convention avec la commune d'Accous

 

Approuvée

 

23

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

 

Approuvée

 

ORDRE DU JOUR

 

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 23 février 2023 à 18H00

 

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Attribution du marché d'aménagement de sentiers et d'interprétation du patrimoine pour la découverte du site du Somport
  2. Plan Local de Randonnée : convention de partenariat avec l'association Béarn Trail Diggers

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Programme d'actions 2023 avec sollicitations de financements et convention de partenariat avec la CCVO
  2. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Acte de servitude avec Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement
  2. Débat d’Orientation Budgétaire 2023

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : convention avec la commune d'Accous

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 26 JANVIER 2023

 

Délibération n°

 

Objet

 

Résultat du vote

 

1

Convention de servitude avec la société FREE

 

Approuvée

 

2

Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau

 

Approuvée

 

3

Modification du plan de financement / extension Tembous

 

Approuvée

 

4

Demande de financement / ingénierie programme LEADER

 

Approuvée

 

5

Demande de financement pour la Maison de Santé du Piémont Oloronais

 

Approuvée

 

6

Renouvellement de la convention de mise à

disposition de service ALSH/Mairie Lasseube

 

Approuvée

 

7

Fonctionnement et tarifs de l’Aire de Grand Passage

 

Approuvée

 

8

Modification des modalités d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique

 

Approuvée

9

Dispositif « navette en fête »

Approuvée

 

10

 

Modification du tableau des effectifs

 

Approuvée

 

11

Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement

 

Approuvée

 

12

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

 

Approuvée

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Convention de servitude avec la société FREE
  2. Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau
  3. Modification du plan de financement / extension Tembous
  4. Demande de financement / ingénierie programme LEADER

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

SANTE

 

  1. Demande de financement pour la Maison de Santé du Piémont Oloronais

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

  1. Renouvellement de la convention de mise à disposition de service ALSH/Mairie Lasseube

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Fonctionnement et tarifs de l’Aire de Grand Passage

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITÉ

 

  1. Modification des modalités d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
  2. Dispositif « navette en fête »

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 1er DECEMBRE 2022

 

 

 

Délibération n°

 

Objet

 

Résultat du vote

 

1

Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire Montagne Béarnaise avec la Région Nouvelle-

Aquitaine (2023-2025)

 

Approuvée

2

Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche

Approuvée

3

Convention de servitude avec ENEDIS - Parc

d’activités P. LANNERETONNE

Approuvée

 

4

Extension du Parc d'activités des Tembous -

plan de financement et lancement des travaux

 

Approuvée

 

5

Financement des actions en faveur du commerce:convention entre la ville d’Oloron

Sainte-Marie et la CCHB

 

Approuvée

 

6

Observation    touristique :    convention    de partenariat avec l’Agence d’attractivité et de

Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2023/2024

 

Approuvée

7

Espace du Somport : tarif complémentaire

pour la saison d’hiver 2022-2023

Approuvée

 

8

Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron

Sainte-Marie au titre de l’année 2022

 

Approuvée

9

Demande de financement LEADER / Phase 2 Pont d’Enfer

Approuvée

 

10

Etablissement Public Administratif Espace Jéliote : Modification de la convention avec la

CCHB

 

Approuvée

 

 

11

Demande de financement LEADER / stratégie de positionnement et de communication du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine des Pyrénées

béarnaises

 

 

Approuvée

12

Demande de renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire

Approuvée

 

13

Rénovation     du     siège     intercommunal :

conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)

 

Approuvée

 

14

Attribution du marché de transport urbain de la commune d'Oloron Sainte-Marie 2023- 2027

 

Approuvée

 

15

Programmation européenne 2021-2027 : désignation des représentants au sein du groupe d’action locale « Montagne

Béarnaise » et de son Président

 

Approuvée

16

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

17

Budget général : Décision modificative n°5

Approuvée

18

Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1

Approuvée

19

Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1

Approuvée

20

Budget    Annexe    du    SICTOM :    Décision

modificative n° 1

Approuvée

21

Budget    Annexe    du    Somport :    Décision

modificative n° 1

Approuvée

22

Fonds de concours : convention avec la

commune d’Escout

Approuvée

23

Décisions du Président : Information des

Conseillers Communautaires.

Approuvée

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire Montagne Béarnaise avec la Région Nouvelle-Aquitaine (2023-2025)
  2. Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche
  3. Convention de servitude avec ENEDIS - Parc d’activités P. LANNERETONNE
  4. Extension du Parc d'activités des Tembous - plan de financement et lancement des travaux
  5. Financement des actions en faveur du commerce : convention entre la ville d’Oloron Sainte-Marie et la CCHB

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2023/2024
  2. Espace du Somport : tarif complémentaire pour la saison d’hiver 2022-2023

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE

 

  1. Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de l’année 2022

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

  1. Demande de financement LEADER / Phase 2 Pont d’Enfer

 

SPECTACLE VIVANT

 

  1. Etablissement Public Administratif Espace Jéliote : Modification de la convention avec la CCHB

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Demande de financement LEADER / stratégie de positionnement et de communication du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine des Pyrénées béarnaises
  2. Demande de renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Rénovation du siège intercommunal : conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITÉ

 

  1. Attribution du marché de transport urbain de la commune d'Oloron Sainte-Marie 2023-2027

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Programmation européenne 2021-2027 : désignation des représentants au sein du groupe d’action locale« Montagne Béarnaise » et de son Président

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget général : Décision modificative n°5
  2. Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
  3. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
  4. Budget Annexe du SICTOM : Décision modificative n° 1
  5. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : convention avec la commune d’Escout

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
  2. Questions diverses.

 

Délibération n°

 

 

Objet

 

Résultat du vote

1

Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous

Approuvée

2

Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor

Approuvée

3

Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement

Approuvée

4

Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria

Approuvée

5

Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

Approuvée

6

Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé

Approuvée

7

GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)

Approuvée

8

Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers)

Approuvée

9

Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie

Approuvée

10

Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité

Approuvée

11

Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)

Approuvée

12

Restitution de l’Aire de Sayette et modification de l’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »

Approuvée

13

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

14

Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications

Approuvée

15

Budget général : Décision modificative n°4

Approuvée

16

Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1

Approuvée

17

Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2

Approuvée

18

Fonds de concours : examen de la 2ème session 2022

Approuvée

19

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous
  2. Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement
  2. Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

PETITE ENFANCE

 

  1. Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

 

SANTE

 

  1. Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)
  2. Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers)

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie
  2. Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité
  3. Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)
  4. Restitution de l’Aire de Sayette et modification del’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications
  2. Budget général : Décision modificative n°4
  3. Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1
  4. Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : examen de la 2ème session 2022

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2022

 

 

 

Délibération n°

 

 

Objet

 

Résultat du vote

1

Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

Approuvée

2

Conventions de servitude avec Enedis

Approuvée

3

Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement

Approuvée

4

Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023

Approuvée

5

Aire d’accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d’Ance-Féas auprès de la CCHB

Approuvée

6

Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

Approuvée

7

Convention Territoriale Globale

Approuvée

8

Désherbage des collections

Approuvée

9

Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

Approuvée

10

Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

Approuvée

11

Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères

Approuvée

12

Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

Approuvée

13

Convention portant sur le versement d’une aide financière à la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de travaux d’aménagement favorisant la mobilité

Approuvée

14

Partenariat avec Radio Oloron

Approuvée

15

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

16

Actions sociales

Approuvée

17

Adoption du règlement du télétravail

Approuvée

18

Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn

Approuvée

19

Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023

Approuvée

20

Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines

Approuvée

21

Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn

Approuvée

22

Amortissements : définition complémentaire

Approuvée

23

Budget général : Décision modificative n°3

Approuvée

24

Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1

Approuvée

25

Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1

Approuvée

26

Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

Approuvée

27

Conventions avec Estos et avec Urdos

Approuvée

28

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

 

 

Liste publiée sur le site internet et affichée au siège de l’EPCI le 27 septembre 2022[1]

 

 


[1]La liste des délibérations examinées par l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre et des syndicats de communes et syndicats mixes fermés est adressée dans le délai d’un mois suivant chaque séance aux conseillers municipaux des communes membres de cet EPCI qui ne sont pas membres de son organe délibérant. Ces dispositions s'appliquent également aux membres des organes délibérants d'un EPCI ou d'une commune membre d'un syndicat mixte qui ne sont pas membres de son comité syndical (art. L.5211-40-2 du CGCT).

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Conventions de servitude avec Enedis

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement
  2. Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023
  3. Aire d'accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d'Ance-Féas auprès de la CCHB
  4. Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

VIE SOCIALE

 

  1. Convention Territoriale Globale (CTG)

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

LECTURE PUBLIQUE

 

  1. Désherbage des collections
  2. Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITÉ

 

  1. Convention portant sur le versement d’une aide financière à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre d’aménagements favorisant la mobilité

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

  1. Partenariat avec Radio Oloron

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Actions sociales
  3. Adoption du règlement du télétravail

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
  2. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023
  3. Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines
  4. Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn
  5. Amortissements : définition complémentaire
  6. Budget général : Décision modificative n°3
  7. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1
  8. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1
  9. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Conventions avec Estos et avec Urdos

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.