Les séances du Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 9 mars 2023 à 18H00

Salle du Conseil Communautaire

2^ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Vente de la Maison de la Vallée

FINANCES – PROSPECTIVE

2. Vote du compte de gestion 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)
3. Budget général de la CCHB : compte administratif 2022
4. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2022
5. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2022
6. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2022
7. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2022
8. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2022
9. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2022
10. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2022
11. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 20212
12. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2022
13. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2022
14. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2022
15. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2022
16. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2022
17. Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2022
18. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats du compte administratif 2022
19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2022
20. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2022
21. Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2022
22. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2022
23. Budget Annexe du Somport : compte administratif 2022
24. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2022
25. Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2022
26. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2022
27. Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2022
28. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2022
29. Pénalités de retard aux entreprises - Somport

30. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 23 FEVRIER 2023

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 23 février 2023 à 18H00

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Attribution du marché d'aménagement de sentiers et d'interprétation du patrimoine pour la découverte du site du Somport
2. Plan Local de Randonnée : convention de partenariat avec l'association Béarn Trail Diggers

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

3. Programme d'actions 2023 avec sollicitations de financements et convention de partenariat avec la CCVO
4. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée

ADMINISTRATION GENERALE

5. Acte de servitude avec Territoire d’Energie Pyrénées-Atlantiques

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

6. Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

7. Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement
8. Débat d’Orientation Budgétaire 2023

AIDE AUX COMMUNES

9. Fonds de concours : convention avec la commune d'Accous

10. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
11. Questions diverses.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 26 JANVIER 2023

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Convention de servitude avec la société FREE
2. Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau
3. Modification du plan de financement / extension Tembous
4. Demande de financement / ingénierie programme LEADER

SANTE

5. Demande de financement pour la Maison de Santé du Piémont Oloronais

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6. Renouvellement de la convention de mise à disposition de service ALSH/Mairie Lasseube

7. Fonctionnement et tarifs de l’Aire de Grand Passage

MOBILITÉ

8. Modification des modalités d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
9. Dispositif « navette en fête »

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

10. Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

11. Budget Général : Ouverture de crédits d'investissement

12. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
13. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Approbation du contrat de développement et de transitions du territoire Montagne Béarnaise avec la Région Nouvelle-Aquitaine (2023-2025)
2. Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche
3. Convention de servitude avec ENEDIS - Parc d’activités P. LANNERETONNE
4. Extension du Parc d'activités des Tembous - plan de financement et lancement des travaux
5. Financement des actions en faveur du commerce : convention entre la ville d’Oloron Sainte-Marie et la CCHB

6. Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2023/2024
7. Espace du Somport : tarif complémentaire pour la saison d’hiver 2022-2023

ENFANCE JEUNESSE

8. Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de l’année 2022

9. Demande de financement LEADER / Phase 2 Pont d’Enfer

SPECTACLE VIVANT

10. Etablissement Public Administratif Espace Jéliote : Modification de la convention avec la CCHB

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

11. Demande de financement LEADER / stratégie de positionnement et de communication du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine des Pyrénées béarnaises
12. Demande de renouvellement du label Pays d’Art et d’Histoire

13. Rénovation du siège intercommunal : conventionnement avec l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)

MOBILITÉ

14. Attribution du marché de transport urbain de la commune d'Oloron Sainte-Marie 2023-2027

ADMINISTRATION GENERALE

15. Programmation européenne 2021-2027 : désignation des représentants au sein du groupe d’action locale« Montagne Béarnaise » et de son Président

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

16. Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

17. Budget général : Décision modificative n°5
18. Budget Annexe de la Pépinière : Décision modificative n° 1
19. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision modificative n° 1
20. Budget Annexe du SICTOM : Décision modificative n° 1
21. Budget Annexe du Somport : Décision modificative n° 1

AIDE AUX COMMUNES

22. Fonds de concours : convention avec la commune d’Escout

23. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
24. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Arette : amendements à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous
2. Création d’une Zone d'Aménagement Différée sur le centre-bourg de la Commune d'Issor

3. Espace Nordique du Somport : convention hivernale de déneigement
4. Espace Nordique du Somport : tarifs 2022/2023 pour la cafétéria

PETITE ENFANCE

5. Modification du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance

SANTE

6. Convention de mandat avec la Société Publique Locale (SPL) des Pyrénées Atlantiques pour la Maison de Santé

7. GEMAPI – Rapports d’activités 2021 des Syndicats des Gaves : Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO) et Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)
8. Plan d’actions pour l’harmonisation, l’optimisation et le financement du SPPGD (Service Public de Prévention et Gestion des Déchets ménagers)

ADMINISTRATION GENERALE

9. Désignation de représentant à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie
10. Désignation de représentant au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité
11. Désignation de représentant au Syndicat mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)
12. Restitution de l’Aire de Sayette et modification del’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

13. Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

14. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022 : compléments et modifications
15. Budget général : Décision modificative n°4
16. Budget annexe du Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n°1
17. Budget Annexe Mobilité : Décision modificative n°2

AIDE AUX COMMUNES

18. Fonds de concours : examen de la 2^ème session 2022

19. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
20. Questions diverses.

Liste publiée sur le site internet et affichée au siège de l’EPCI le 27 septembre 2022[1]

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

2. Conventions de servitude avec Enedis

3. Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement
4. Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023
5. Aire d'accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d'Ance-Féas auprès de la CCHB
6. Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

VIE SOCIALE

7. Convention Territoriale Globale (CTG)

LECTURE PUBLIQUE

8. Désherbage des collections
9. Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

10. Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

11. Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
12. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

MOBILITÉ

13. Convention portant sur le versement d’une aide financière à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre d’aménagements favorisant la mobilité

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

14. Partenariat avec Radio Oloron

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

15. Modification du tableau des effectifs
16. Actions sociales
17. Adoption du règlement du télétravail

FINANCES – PROSPECTIVE

18. Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
19. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023
20. Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines
21. Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn
22. Amortissements : définition complémentaire
23. Budget général : Décision modificative n°3
24. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1
25. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1
26. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

AIDE AUX COMMUNES

27. Conventions avec Estos et avec Urdos

28. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
29. Questions diverses.