LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SÉANCE DU 20 SEPTEMBRE 2022

 

 

 

Délibération n°

 

 

Objet

 

Résultat du vote

1

Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

Approuvée

2

Conventions de servitude avec Enedis

Approuvée

3

Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement

Approuvée

4

Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023

Approuvée

5

Aire d’accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d’Ance-Féas auprès de la CCHB

Approuvée

6

Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

Approuvée

7

Convention Territoriale Globale

Approuvée

8

Désherbage des collections

Approuvée

9

Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

Approuvée

10

Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

Approuvée

11

Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères

Approuvée

12

Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

Approuvée

13

Convention portant sur le versement d’une aide financière à la commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de travaux d’aménagement favorisant la mobilité

Approuvée

14

Partenariat avec Radio Oloron

Approuvée

15

Modification du tableau des effectifs

Approuvée

16

Actions sociales

Approuvée

17

Adoption du règlement du télétravail

Approuvée

18

Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn

Approuvée

19

Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023

Approuvée

20

Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines

Approuvée

21

Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn

Approuvée

22

Amortissements : définition complémentaire

Approuvée

23

Budget général : Décision modificative n°3

Approuvée

24

Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1

Approuvée

25

Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1

Approuvée

26

Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

Approuvée

27

Conventions avec Estos et avec Urdos

Approuvée

28

Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

Approuvée

 

 

Liste publiée sur le site internet et affichée au siège de l’EPCI le 27 septembre 2022[1]

 

 


[1]La liste des délibérations examinées par l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre et des syndicats de communes et syndicats mixes fermés est adressée dans le délai d’un mois suivant chaque séance aux conseillers municipaux des communes membres de cet EPCI qui ne sont pas membres de son organe délibérant. Ces dispositions s'appliquent également aux membres des organes délibérants d'un EPCI ou d'une commune membre d'un syndicat mixte qui ne sont pas membres de son comité syndical (art. L.5211-40-2 du CGCT).

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Validation de la convention d’Opération de Revitalisation de Territoire Haut-Béarn

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Conventions de servitude avec Enedis

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement
  2. Espace du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2022-2023
  3. Aire d'accueil touristique de Barétous : convention de mise à disposition des services communaux d'Ance-Féas auprès de la CCHB
  4. Pyréneo : convention de partenariat avec les Communautés de Communes de la Vallée d’Ossau et du Pays de Nay

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

VIE SOCIALE

 

  1. Convention Territoriale Globale (CTG)

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

LECTURE PUBLIQUE

 

  1. Désherbage des collections
  2. Médiathèque des Gaves – Rénovation énergétique : demande de financements à l’État (DGD)

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Programme de travaux prioritaires à la piscine d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du coût du projet et du plan de financement

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Adoption du rapport annuel 2021 du Service Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
  2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2021

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITÉ

 

  1. Convention portant sur le versement d’une aide financière à la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre d’aménagements favorisant la mobilité

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

  1. Partenariat avec Radio Oloron

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Actions sociales
  3. Adoption du règlement du télétravail

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Extension du Versement Mobilité à l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
  2. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2023
  3. Règlement de mise à disposition du logiciel de gestion financière et des ressources humaines
  4. Avance de trésorerie à l’Abattoir du Haut-Béarn
  5. Amortissements : définition complémentaire
  6. Budget général : Décision modificative n°3
  7. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Décision Modificative n°1
  8. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Décision Modificative n°1
  9. Budget annexe Mobilité : Décision Modificative n°1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Conventions avec Estos et avec Urdos

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Parc d’Activités des Tembous : achat de terrains à la commune d’Ogeu-les-Bains
  2. Marché des producteurs de Pays : participation des communes
  3. Appel à candidature programmation européenne 2021-2027

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Aménagement du Bureau d'information touristique de Bedous : plan de financement
  2. Avenant à la convention d'objectifs avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn : plan d'actions 2022
  3. Plan Local de Randonnées : convention d'entretien avec les communes du Haut-Béarn

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

  1. Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2022

 

VIE SOCIALE

 

  1. Projet d’aire de grand passage mutualisée

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Visites du Fort du Portalet : tarif de la prestation de guidage

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Candidature du SICTOM aux Appels à Projets de l’Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et de la Région Nouvelle-Aquitaine
  2. SICTOM : tarification des soutiens aux actions relatives au réemploi, à la réparation et à la réutilisation
  3. Valorisation des certificats d'économie d'énergie – CEE

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITE

 

  1. Subvention exceptionnelle d’un séjour à vélo
  2. Attribution du marché des transports périscolaires du Haut-Béarn 2022-2025

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs et points divers en Ressources Humaines
  2. Protection sociale complémentaire
  3. Adhésion à la médiation préalable obligatoire

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Attribution du marché Fourniture de carburant 2022-2026
  2. Avance de trésorerie à l’association « Grain de soleil » d’Aramits – Rectificatif
  3. Budget général : Décision modificative n°2

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.
  2. Questions diverses.

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Lasseube : modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - modalités de concertation avec le public et convention d'assistance avec l'Agence Publique de Gestion Locale
  2. Arette : modification simplifiée n°1 Plan Local d’Urbanisme (PLU) – règlement de la zone UE afin d’autoriser la reconversion de l'ancien collège de Barétous

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Avenant à la convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Économique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Convention de partenariat avec Léo Lagrange de Bayonne : organisation de chantiers jeunes bénévoles
  2. Avenir Montagnes Ingénierie : convention d'adhésion Montagne béarnaise
  3. Office de Tourisme du Haut-Béarn : demande de classement en catégorie II
  4. Office de Tourisme du Haut-Béarn : Approbation du compte administratif 2021

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

PETITE ENFANCE

 

  1. Mise à disposition à titre gracieux de la salle du Relais Petite Enfance auprès de la Maison de Santé du Piémont Oloronais

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

  1. Junte de Roncal
  2. Partenariat pour la valorisation de l’œuvre de Pierre BOURDIEU sur son territoire

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Programme de travaux prioritaires à la Piscine d’Oloron Haut-Béarn : contenu et plan de financement
  2. Participation à l’acquisition d’une bande de terrain pour régularisation de l’emprise de la zone d’habitat adapté des Angles

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Réhabilitation d’un assainissement non collectif
  2. Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
  3. Mise en œuvre du PLPDMA : soutien aux actions relatives au réemploi, à la réparation et à la réutilisation
  4. Mise en œuvre du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) : adhésion à l’association Nouvelle-Aquitaine des Achats Publics Responsables – 3AR

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

MOBILITE

 

  1. Location de vélos à assistance électrique longue durée : modification du règlement d’utilisation et des tarifs
  2. Navette de la Vallée d'Aspe - modification du coût kilométrique

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Règlement intérieur de la Communauté de Communes du Haut-Béarn : modification des commissions thématiques

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et institution du paritarisme

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget général : Décision modificative n°1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

  1. Fonds de concours : convention avec la commune de Saucède

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

Séance du Jeudi 14 avril 2022 à 18h00 à la salle Multiactivités de Lédeuix

Préalablement à l’ordre du jour traditionnel, compte-tenu de l’actualité internationale et ainsi que nous l’avions annoncé le 31 mars, nous recevrons Sandra SERNA, du Centre Communal d’Action Sociale d’Oloron Sainte-Marie,de 18 heures à 18 heures 30 pour porter la parole synthétisée des 3 associations œuvrantsur notre territoire pour les populations déplacées d’Ukraine(OGFA,POUR, FRANCE HORIZON).


Puis, l’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant:
 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
                              FINANCESPROSPECTIVE
1.Présentation des actions du Pôle ressources et moyens
2.Présentation de la politique d’urbanisme,d’aménagement de l’espace,de logement et du
cadre de vie

3.Présentation des politiques économiques et contractuelles
4.Présentation de la politique touristique
5.Présentation de la politique sociale
6.Présentation de la politique culturelle
7.Présentation des actions du Pôle technique et de la politique environnementale
8.Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2022
9.Avance de trésorerie à la crèche associative Grain de Soleil
10. Avance de trésorerie à la crèche associative Les Poquetets
11.Avance de trésorerie à l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de l’association Sports etLoisirs
12. Taxes : vote des taux 2022
13. Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2022
14. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2022
15.Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie: Budget Primitif 2022
16.Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn: Budget Primitif 2022
17.Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne: Budget Primitif 2022
18.Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères: Budget Primitif 2022
19. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2022
20.Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu: Budget Primitif 2022
21. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2022
22. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2022 et tarifs
23. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2022 et tarifs
24. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2022
25. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2022 et tarifs
26.Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes: Budget Primitif 2022
27.Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube: Budget Primitif 2022
28.Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou: Budget Primitif 2022
29. Budget annexe Mobilité : Budget Primitif 2022
                                MOBILITE
30. Navette en fêtes

                             RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
31. Modification du tableau des effectifs
                            AIDE AUX COMMUNES
32. Fonds de concours : examen de la 1èresession 2022


PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

33. Attribution du marché d'élaboration du Plan Local d’Urbanisme du Haut-Béarn
34.Conventiond’adhésionauConseild’Architecture,d’Urbanismeetdel’Environnement(CAUE) des Pyrénées-Atlantiques
35.Avenant à la Convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes duHaut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées(AUDAP)
36. Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé surle centre ville d’Oloron Sainte-Marie
 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUEPOLITIQUES CONTRACTUELLES
37. Abandon de créancesSociété Éco’bois combustiblesdu Barétous
 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
                    PAYS D’ART ET D’HISTOIRE
38. Visites de groupes - conventionde partenariat avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn
                    LECTURE PUBLIQUE
39. Réseau intercommunal de lecture publique - conventions de partenariat
 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
40. Piscines intercommunales du Haut-Béarn (Barétous et Oloron) : organisation de la saisond’ouverture estivale 2022
 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE
41. Approbation du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
 

DIVERS
42. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
43. Questions diverses.

Séance du Jeudi 31 mars à 18h à la salle multiactivités de Lédeuix

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Vente propriété BÉSINGRAND

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Travaux d'aménagement du Bureau d'Information Touristique de Bedous : convention de transfert de maitrise d'ouvrage

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Plan de communication du Réseau d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

  1. Désignation de représentant à l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Béarn-Pyrénées
  2. Désignation de représentant au collège public du Comité de Programmation LEADER Haut-Béarn
  3. Désignation de représentants au Pôle Métropolitain Pays de Béarn
  4. Désignation de représentant à l’Office de Tourisme du Haut-Béarn
  5. Désignation de représentant au Syndicat Mixte de Traitement des Déchets Valor Béarn
  6. Désignation de représentant à la SCIC Ceinture Verte Pays de Béarn

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Restitution des versements des cotisations CAREL de 2017 à 2021
  3. Mise à disposition de personnels

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Vote du compte de gestion 2021 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)
  2. Budget général de la CCHB : compte administratif 2021
  3. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte administratif 2021
  4. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte administratif 2021
  5. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte administratif 2021
  6. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte administratif 2021
  7. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte administratif 2021
  8. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte administratif 2021
  9. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte administratif 2021
  10. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte administratif 2021
  11. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte administratif 2021
  12. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte administratif 2021
  13. Budget Annexe de la Pépinière : compte administratif 2021
  14. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte administratif 2021
  15. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte administratif 2021
  16. Budget Annexe du SICTOM : compte administratif 2021
  17. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte administratif 2021
  18. Budget Annexe du Somport : compte administratif 2021
  19. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte administratif 2021
  20. Budget Annexe du SPANC : compte administratif 2021
  21. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte administratif 2021
  22. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte administratif 2021
  23. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte administratif 2021
  24. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte administratif 2021
  25. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte administratif 2021
  26. Budget Annexe Mobilité : compte administratif 2021
  27. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats du compte administratif 2021

 

DIVERS

  1. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  2. Questions diverses.

Séance du 24 février 2022 à 18H00 à la salle Multiactivités de Ledeuix

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  1. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Haut-Béarn : débat du conseil communautaire sur le Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Ingénierie LEADER Haut-Béarn 2022 : demande de financement

 

PÔLE TOURISTIQUE

  1. Maison de la Vallée : résiliation anticipée du bail de location avec la Ligue de l'Enseignement des Pyrénées-Atlantiques et lancement de la procédure de vente
  2. Candidature Appel à manifestation d'intérêt "Rénovation des stations des montagnes" d'Atout France

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

  1. Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : tarification des camps durant le séjour d’hiver 2022

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

SPECTACLE VIVANT

 

  1. Établissement Public Administratif Espace Jéliote : modification de la convention avec la Communauté de Communes du Haut-Béarn, actualisation des modalités d'utilisation des biens immobiliers mis à disposition

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

  1. Programme d’actions 2022 en partenariat avec la Communauté de Communes de la Vallée d’Ossau, du Pays d’art et d’histoire des Pyrénées béarnaises

 

LECTURE PUBLIQUE

 

  1. Médiathèque des Gaves - Rénovation énergétique : demande de financements auprès de l’État (DSIL/DETR)

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Agrandissement et amélioration de l’Aire de Grand Passage : plan financement

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe et Ossau et de leurs affluents (SMGOAO) : modification des statuts
  2. Partenariat dans la mise en œuvre du contrat de développement territorial des énergies renouvelables thermiques en Béarn

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

  1. Modification de la délibération portant sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Débat sur la protection sociale complémentaire
  4. Adoption du règlement des astreintes
  5. Règlements du temps de travail des services

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

  1. Budget général : Ouverture de crédits d’investissement
  2. Budget annexe de la Pépinière : Ouverture de crédits d’investissement
  3. Budget annexe du SICTOM : Ouverture de crédits d’investissement
  4. Débat d’Orientation Budgétaire 2022

 

DIVERS

  1. Participation au financement d’une indemnisation des professionnels pour l’arrêt de la pêche aux filets dérivants sur le fleuve Adour
  2. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
  3. Questions diverses.