ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 9 avril 2026 à 18H30
Espace Jéliote
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
- Élection du Président
- Composition du Bureau
- Élection des Vice-Présidents
- Élection des autres membres du Bureau
- Lecture de la charte de l’élu local
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 5 mars 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
FINANCES – PROSPECTIVE
1. Budget général de la CCHB : compte financier unique 2025
2. Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte financier unique 2025
MOBILITE
3. Budget Annexe Mobilité : compte financier unique 2025
4. Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats compte financier unique 2025
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5. Adhésion au service d’instruction intercommunal mutualisé pour les communes de Cette-Eygun, d’Estialescq, de Lescun, de Poey-d’Oloron et de Saucède
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
6. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte financier unique 2025
7. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte financier unique 2025
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
8. Budget Annexe du Somport : compte financier unique 2025
9. Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte financier unique 2025
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
10. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte financier unique 2025
11. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte financier unique 2025
12. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte financier unique 2025
13. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte financier unique 2025
14. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte financier unique 2025
15. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lanneretonne : affectation des résultats du compte financier unique 2025
16. Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte financier unique 2025
17. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte financier unique 2025
18. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : affectation des résultats du compte financier unique 2025
19. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte financier unique 2025
20. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte financier unique 2025
21. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte financier unique 2025
22. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte financier unique 2025
23. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte financier unique 2025
24. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : affectation des résultats du compte financier unique 2025
25. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte financier unique 2025
26. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Camou : affectation des résultats du compte financier unique 2025
27. Budget Annexe de la Pépinière : compte financier unique 2025
28. Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats compte financier unique 2025
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
29. Budget Annexe du SICTOM : compte financier unique 2025
30. Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte financier unique 2025
31. Budget Annexe du SPANC : compte financier unique 2025
32. Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte financier unique 2025
DIVERS
33. Fonds de concours : convention avec la commune d’Asasp-Arros
34. Questions diverses.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 février 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Haut-Béarn (CCHB)
2. Convention-cadre triennale 2026-2028 avec l’Agence d’Urbanisme Atlantique & Pyrénées (AUDAP)
PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE
3. Budget annexe de l’Espace Somport : tarifs 2026 pour le restaurant et les activités
4. Fort du Portalet : tarifs 2026
5. Fort du Portalet : lancement de la collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE
6. Tarification relative aux mini-camps ALSH pour l'année 2026.
SOCIAL
7. Budget annexe de la Restauration Scolaire : convention de livraisons de repas
PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE
SPECTACLE VIVANT
8. Etablissement Public Administratif « Espace Jeliote » : modification de la convention portant sur les relations juridiques, techniques, financières et fonctionnelles entre l’EPA et la CCHB, actualisation de l’actif
PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉNERGETIQUE
9. Préemption des garanties d’origine pour verdir la consommation gaz de la collectivité
10. SICTOM : règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
ADMINISTRATION GENERALE
11. Informatique – Convention avec la Fibre 64 pour le déploiement de nouvelles solutions numériques de dématérialisation de la vie institutionnelle
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
12. Modification du tableau des effectifs
13. Création d’emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
14. Création des emplois saisonniers 2026
15. Reconduction de la convention de mise à disposition de service entre le SICTOM et le Syndicat Mixte de la Pierre Saint-Martin
16. Reconduction de la convention de mise à disposition de service d’entretien de la commune de Lasseube au profit de l’Accueil Loisirs Sans Hébergement (ALSH) intercommunal « Le repaire des brigands » pour l’année 2026
17. Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) : approbation du programme annuel de prévention
18. Rapport Social Unique (RSU) au titre de l’année 2024
19. Adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes du Haut-Béarn
FINANCES - PROSPECTIVE
20. SICTOM – Ouverture de crédits d’investissements n°2
21. Budget général : Ouverture de crédits d’investissements
DIVERS
22. Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
23. Questions diverses.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 21 janvier 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage
L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :
PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Abattoir du Haut-Béarn demande extension avance de trésorerie
PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
SOCIAL
2. Projet de transformation de la micro-crèche la foret des p’tits bouts sur la commune de Lasseube
3. Convention avec la commune d’Oloron Sainte-Marie pour le reversement de l’accompagnement financier 2025
PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
4. Modification des statuts du SMGOAO
PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
5. Travaux d’aménagement cyclable de la route départementale 238 de Soeix : convention de co-maitrise d’ouvrage
6. Reconduction du dispositif navette en fête pour l’exercice 2026
7. Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau : voie piétonne-cyclable Oloron/Bidos
ADMINISTRATION GENERALE
8. Convention d’adhésion aux missions archives du CDG 64
9. Ingénierie 2026 Fonds européens FEDER-LEADER du Groupe d’Action Locale (GAL) Montagne Béarnaise : demande de financement
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
10. Modification du tableau des effectifs
11. Convention entre la CCHB et le CDG64 pour une adhésion à la prestation de gestion des dossiers d’aide au retour à l’emploi (ARE)
12. Convention de partenariat service civique
13. Charte des ATSEM
14. Création d’emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
FINANCES – PROSPECTIVE
15. SICTOM – Ouverture de crédits
16. Ouverture de crédits d’investissement
17. Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEIT - LD)
DIVERS
18. Décisions du Président : information des Conseillers Communautaires
a. Devis + baux Soeix signés
19. Questions diverses.