Ordre du jour du 13 octobre 2020 à 18h30

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

 

1 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENTDU TERRITOIRE

 

1.    Lées-Athas : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

 

 

2 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

2.    Convention de servitude avec ENEDIS

3.    Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : amélioration et sécurisation de la zone - demande de financements auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine

 

 

3 – PÔLE TOURISTIQUE

 

4.    Station du Somport : tarifs pour la saison d’hiver 2020-2021

5.    Station du Somport : tarifs 2020/2021 pour les activités hors neige et cafétéria

6.    Projet de modernisation et diversification de l’espace du Somport : attribution du marché de travaux phase 1

7.    Appels à Projets départemental et régional : plans de financements des opérations

 

 

4 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

8.    Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la Commune d’OLORON SAINTE-MARIE au titre de l’année 2020

9.    Accueils de Loisirs Sans Hébergement : modification de la grille tarifaire

10.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement : Contrat d’Engagement Éducatif - modalités de recrutement des animateurs

 

SANTE

 

11.  Programme territorial de santé : convention pour la mise en œuvre du programme et désignation de représentants au groupe de suivi santé

 

 

5 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

12.  Fort du Portalet : Pont d'Enfer, demandes de financement

13.  Appel à projets départemental pour les projets structurants des territoires intercommunaux 2018

14.  Projet de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées 2020

 

SPECTACLE VIVANT

 

15.  Création d'une régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière pour la gestion de la scène conventionnée d'intérêt national, et adoption des statuts de l’Etablissement Public Administratif « Espace Jéliote »

16.  Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Etablissement public administratif « Espace Jéliote »

17.  Désignation du Directeur de l’Etablissement public administratif « Espace Jéliote »

18.  Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets départemental 2020 de soutien aux projets structurants des territoires, au titre du projet de création d’un équipement culturel de spectacle vivant

19.  Politique tarifaire "Alégr'O Béarn - Aragon"

 

 

6 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

20.  Piscines intercommunales du Haut-Béarn : conventions cadre d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics 2020-2026

 

 

7 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

21.  Poursuite de la dynamique Territoire à Énergie POSitive,

22.  Déchèterie Lanneretonne : acquisition de terrain

 

 

8 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

23.   Délégations du conseil communautaire au Président

24.   Désignation des commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

25.   Désignation modificative de représentants au collège public du Comité de Programmation L.E.A.D.E.R. Haut-Béarn

26.   Echange de parcelles avec la commune d’Arette

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

27.   Modification du tableau des effectifs et des emplois

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

28.  Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2021

29.  Budget Général - Décision Modificative n° 3

30.   Budget Annexe Restauration Scolaire - admission en non valeur

31.   Budget Annexe Restauration Scolaire – Décision Modificative n° 1

32.   Budget Annexe Service Culturel – Décision Modificative n° 1

33.   Budget Annexe SICTOM – Décision Modificative n° 1

34.   Budget Annexe SPANC – Décision Modificative n° 1

35.   Création d’un Budget Annexe Zone d’Activités du Camou

36.   Suppression de la régie taxe de séjour auprès de l’Office du Tourisme de la Vallée d’Aspe

37.   Suppression de la régie taxe de séjour auprès de l’Office du Tourisme de la Vallée de Barétous

 

AIDE AUX COMMUNES

 

38.  Fonds de concours : Examen des dossiers 2020

39.  Fonds de concours : convention avec la commune de Préchacq-Josbaig

 

 

9 – DIVERS

 

40.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

41.  Questions diverses.