Séance du 30 Juillet 2020 à 18h

Séance du 30 Juillet 2020 à 18h

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

1 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

1.    Dégrèvement Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

2.    Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : amélioration et sécurisation de la voirie

 

2 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

3.    Budget Général - Décision Modificative n° 1

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

4.      Désignation de représentants à l’Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques Béarn Pays Basque (AaDT64)

5.      Désignation des représentants à l’Etablissement Public Local « Abattoir du Haut-Béarn »

6.      Désignation des représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

7.      Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier d’OLORON SAINTE-MARIE

8.      Désignation de représentants à l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Béarn-Pyrénées

9.      Désignation de représentants au Groupement d’Intérêt Public « Restauration du Haut-Béarn »

10.   Désignation de représentants au Syndicat Mixte La Fibre64

11.   Désignation de représentants au Collège Public du Comité de Programmation L.E.A.D.E.R. Haut-Béarn

12.   Désignation de représentants à la Mission Locale Jeunes. Territoires de Mourenx, Oloron, Orthez

13.   Désignation de représentants à l’Office de Tourisme du Haut-Béarn

14.   Désignation de représentants à l’Office du Monde Economique d’Oloron Haut-Béarn

15.   Désignation de représentants au Conseil d’Administration du Parc National des Pyrénées

16.   Désignation de représentants au Pôle Métropolitain Pays de Béarn

17.   Désignation de représentants au Syndicat Mixte de l’Aéroport Pau-Pyrénées (SMAPP)

18.   Désignation de représentants au Syndicat Mixte de Gestion du Camp de Gurs

19.   Désignation de représentants au Syndicat Mixte de traitement des déchets Valor Béarn

20.   Election des membres de la Commission d’Appel d'Offres

21.   Désignation des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Haut-Béarn

 

3 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

LECTURE PUBLIQUE

 

22.  Programme d'action culturelle 2020 de lecture publique : demande de financement

 

4 – DIVERS

 

23.  Questions diverses.

Séance du 28 juillet 2020

Séance du 28 juillet 2020

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mardi 28 juillet 2020 à 18H00 

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

1 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

1.       Composition du Bureau

2.       Election des autres membres du Bureau.

3.       Délégations du conseil communautaire au Président

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

4.       Tableau des effectifs

5.       Attribution indemnités de fonction des élus

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

6.     Débat d’orientation budgétaire 2020

7.       Taxes : vote des taux 2020

8.       Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2020

9.       Budget général : Budget Primitif 2020

10.    Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2020

11.    Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2020

12.    Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2020

13.    Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2020

14.    Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2020

15.    Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2020

16.    Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2020

17.    Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2020 et tarifs

18.    Budget Annexe du Service Culturel : Budget Primitif 2020

19.    Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2020 et tarifs

20.    Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2020

21.    Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2020 et tarifs

22.    Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2020

23.    Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2020

 

 

2 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENTDU TERRITOIRE

 

24.  OGEU-LES-BAINS : Approbation de la Déclaration de Projet n°1 avec mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) afin de permettre l'extension de la SEMO en Zone Naturelle (N) et la mise en sécurité du trafic passant devant l'entreprise

25.  OGEU-LES-BAINS : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) afin de permettre la réalisation de constructions d'annexes et d'extensions en Zone Agricole (A) et Naturelle (N) du bâti existant

 

 

 

3 – PÔLE TOURISTIQUE

 

26.  Modernisation et diversification de l’Espace du Somport : actualisation du coût du projet et du plan de financement

 

4 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

27.  Confortement du Pont d’Enfer : attribution du marché de travaux phase 1

28.  Fort du Portalet : actualisation du plan de financement

 

 

5 – DIVERS

 

29.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

30.  Questions diverses.

 

 

 

Séance du 17 juillet 2020

Séance du 17 juillet 2020

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Vendredi 17 juillet 2020 à 16H00 

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

1. Élection du Président

2. Composition du Bureau

3. Élection des Vice-Présidents

4. Election des autres membres du Bureau

Séance du 10 Septembre 2020

Séance du 10 Septembre 2020

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :


1 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

ADMINISTRATION GENERALE

1.    Désignation de représentants à l’Association « Sports et Loisirs », gestionnaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement d’Ogeu-les-Bains
2.    Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)
3.    Désignation de représentants à la Commission Consultative Départementale de l'Énergie
4.    Désignation de représentants aux Conseils d’Administration des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement
5.    Désignation des représentants aux Conseils d’Administration des Crèches de Bedous et Aramits
6.    Désignation d’un représentant à l’Institution Adour
7.    Désignation de représentants au Comité de Pilotage du Pays d’Art et d’Histoire Pyrénées Béarnaises
8.    Désignation de représentants au Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP)
9.    Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe, Ossau et leurs affluents (SMGOAO)
10.    Désignation modificative de représentants à l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Béarn-Pyrénées
11.    Création et composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées
12.    Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

13.    Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires
14.    Remboursement des frais des élus communautaires
15.    Modification du tableau des effectifs

FINANCES – PROSPECTIVE

16.    Pandémie COVID 19 – Abandon de créances
17.    Budget Général - Décision Modificative n° 2
18.    Attribution de subventions aux associations dans le cadre des appels à projets 2020 « Développement de l’offre de loisirs de pleine nature » et « acteurs culturels créatifs »


2 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

19.    Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Sarrance
20.    Sarrance : adhésion au service d’instruction intercommunal mutualisé
21.    Sarrance : institution du Droit de Préemption Urbain
22.    Sarrance : clôtures soumises à déclaration préalables
23.    Oloron Sainte-Marie : approbation du projet de révision du Règlement Local de Publicité



3 – PÔLE TOURISTIQUE

24.    Office de Tourisme du Haut-Béarn : approbation du compte administratif 2019
25.    Convention de cession à titre gratuit des topoguides de randonnées pédestres


4 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

26.    Acceptation des Chèques Emploi Service Universel (CESU) pour le paiement des services Enfance Jeunesse


5 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

27.    Fort du Portalet : Pont d’Enfer, demandes de financement pour la phase 1 des travaux dite « travaux d’urgence »

SPECTACLE VIVANT

28.    Modification temporaire des modalités d’abonnement à la saison culturelle de la Scène Conventionnée en raison de l'impact de la situation sanitaire

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

29.    Programme d’action du Pays d’Art et d’Histoire des Pyrénées béarnaises 2020 : plan de financement

6 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

30.    Piscine intercommunale de Barétous Haut-Béarn : révision du tarif de mise a disposition 2020 pour les maitres nageurs


7 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

31.    Approbation du rapport annuel du SICTOM
32.    Approbation du rapport annuel du SPANC
33.    Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) de la Région Nouvelle-Aquitaine concernant le déploiement des plateformes de la rénovation énergétique en Nouvelle-Aquitaine

8 – DIVERS

34.    Questions diverses.


Séance du 13 octobre 2020 à 18h30

Séance du 13 octobre 2020 à 18h30

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

 

1 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENTDU TERRITOIRE

 

1.    Lées-Athas : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

 

 

2 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

2.    Convention de servitude avec ENEDIS

3.    Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : amélioration et sécurisation de la zone - demande de financements auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine

 

 

3 – PÔLE TOURISTIQUE

 

4.    Station du Somport : tarifs pour la saison d’hiver 2020-2021

5.    Station du Somport : tarifs 2020/2021 pour les activités hors neige et cafétéria

6.    Projet de modernisation et diversification de l’espace du Somport : attribution du marché de travaux phase 1

7.    Appels à Projets départemental et régional : plans de financements des opérations

 

 

4 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

8.    Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la Commune d’OLORON SAINTE-MARIE au titre de l’année 2020

9.    Accueils de Loisirs Sans Hébergement : modification de la grille tarifaire

10.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement : Contrat d’Engagement Éducatif - modalités de recrutement des animateurs

 

SANTE

 

11.  Programme territorial de santé : convention pour la mise en œuvre du programme et désignation de représentants au groupe de suivi santé

 

 

5 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

12.  Fort du Portalet : Pont d'Enfer, demandes de financement

13.  Appel à projets départemental pour les projets structurants des territoires intercommunaux 2018

14.  Projet de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées 2020

 

SPECTACLE VIVANT

 

15.  Création d'une régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière pour la gestion de la scène conventionnée d'intérêt national, et adoption des statuts de l’Etablissement Public Administratif « Espace Jéliote »

16.  Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Etablissement public administratif « Espace Jéliote »

17.  Désignation du Directeur de l’Etablissement public administratif « Espace Jéliote »

18.  Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets départemental 2020 de soutien aux projets structurants des territoires, au titre du projet de création d’un équipement culturel de spectacle vivant

19.  Politique tarifaire "Alégr'O Béarn - Aragon"

 

 

6 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

20.  Piscines intercommunales du Haut-Béarn : conventions cadre d’utilisation des équipements sportifs par les collèges publics 2020-2026

 

 

7 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

21.  Poursuite de la dynamique Territoire à Énergie POSitive,

22.  Déchèterie Lanneretonne : acquisition de terrain

 

 

8 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

23.   Délégations du conseil communautaire au Président

24.   Désignation des commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

25.   Désignation modificative de représentants au collège public du Comité de Programmation L.E.A.D.E.R. Haut-Béarn

26.   Echange de parcelles avec la commune d’Arette

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

27.   Modification du tableau des effectifs et des emplois

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

28.  Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Exonération 2021

29.  Budget Général - Décision Modificative n° 3

30.   Budget Annexe Restauration Scolaire - admission en non valeur

31.   Budget Annexe Restauration Scolaire – Décision Modificative n° 1

32.   Budget Annexe Service Culturel – Décision Modificative n° 1

33.   Budget Annexe SICTOM – Décision Modificative n° 1

34.   Budget Annexe SPANC – Décision Modificative n° 1

35.   Création d’un Budget Annexe Zone d’Activités du Camou

36.   Suppression de la régie taxe de séjour auprès de l’Office du Tourisme de la Vallée d’Aspe

37.   Suppression de la régie taxe de séjour auprès de l’Office du Tourisme de la Vallée de Barétous

 

AIDE AUX COMMUNES

 

38.  Fonds de concours : Examen des dossiers 2020

39.  Fonds de concours : convention avec la commune de Préchacq-Josbaig

 

 

9 – DIVERS

 

40.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

41.  Questions diverses.