SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mardi 28 avril 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Création et composition de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH)
  2. Désignation représentants du Syndicat des Gaves d’Oloron, Aspe et Ossau et de leurs affluents - SMGOAO
  3. Désignation du représentant EPTB 3A, ex-Institution Adour
  4. Désignation des représentants à l’Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques 64 - AaDT
  5. Désignation des représentants à l’Association « Les Sources », gestionnaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ASLH) d’Ogeu-les-Bains
  6. Désignation des représentants aux Conseil d’Administration Etablissement Publics Locaux d'Enseignement
  7. Désignation des représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial – CDAC
  8. Désignation des représentants au Conseil d’Exploitation de la Régie Mobilité
  9. Désignation des représentants aux Crèches Grain de Soleil et Les Poquetets
  10. Désignation des représentants à l’Etablissement Public Foncier Local - EPFL
  11. Désignation des représentants au Pays d’Art et d’Histoire - PAH
  12. Désignation des représentants au Parc National des Pyrénées
  13. Désignation des représentants au Syndicat de gestion du Camp de Gurs

FINANCES – PROSPECTIVE

  1. Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2026
  2. Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2026
  3. Taxes et taux 2026
  4. Amortissements : définition complémentaire

MOBILITÉ

  1. Budget Annexe Mobilité : Budget Primitif 2026

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

  1. Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2026
  2. Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2026
  3. Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2026
  4. Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2026
  5. Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2026
  6. Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2026
  7. Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2026
  8. Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2026
  9. Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2026

 

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

  1. Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2026


PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

  1. Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2026 et tarifs


PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

  1. Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2026 et tarif
  2. Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2026 et tarifs


PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

  1. Taxe GEMAPI : Détermination du produit attendu pour 2026 et contribution aux syndicats


DIVERS

  1. Questions diverses.

 

 

 

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 16 avril 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

ADMINISTRATION GENERALE
1. Délégations du Conseil Communautaire au Président
2. Désignation du représentant Conseil de Surveillance de l’Hôpital
3. Désignation des représentants de l’Abattoir
4. Abattoir du Haut-Béarn : nomination de la directrice
5. Désignation des représentants de l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées - AUDAP
6. Désignation des représentants EPA de l’Espace Jéliote
7. Désignation des représentants du GIP Restauration Collective
8. Désignation des représentants de La Fibre 64
9. Désignation des représentants au sein du Groupe d’Action Locale « Montagne Béarnaise »
10. Désignation des représentants de la Mission Locale
11. Modification des statuts de l’Office de Tourisme du Haut-Béarn (OTHB)
12. Désignation des représentants de l’Office de Tourisme
13. Désignation des représentants du Pays de Béarn
14. Désignation des représentants du Syndicat Mixte de l’Aéroport Pau Pyrénées - SMAPP
15. Désignation des représentants du Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau - SMBGP
16. Désignation des représentants du Syndicat des Gaves d’Oloron, Aspe et Ossau et de leurs affluents - SMGOAO
17. Désignation des représentants à Valor Béarn
18. Election des membres de la Commission Appel d'Offres
19. Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offre et de la commission marché
20. Attribution des indemnités de fonction des élus
21. Remboursement des frais des élus communautaires
22. Modalités d'application du droit à la formation des élus communautaires

FINANCES – PROSPECTIVE
23. Débat d’orientations budgétaires 2026

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
24. Modification du tableau des effectifs
25. Création d’un poste d'apprenti

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE
26. Piscines : Organisation saison estivale

DIVERS
27. Questions diverses.

 

ORDRE DU JOUR

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 9 avril 2026 à 18H30

Espace Jéliote

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

  1. Élection du Président
  1. Composition du Bureau
  1. Élection des Vice-Présidents
  1. Élection des autres membres du Bureau
  1. Lecture de la charte de l’élu local

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 5 mars 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :


PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

FINANCES – PROSPECTIVE

1.    Budget général de la CCHB : compte financier unique 2025
2.    Budget général de la CCHB : affectation des résultats du compte financier unique 2025

MOBILITE

3.    Budget Annexe Mobilité : compte financier unique 2025
4.    Budget Annexe Mobilité : affectation des résultats compte financier unique 2025


PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

5.    Adhésion au service d’instruction intercommunal mutualisé pour les communes de Cette-Eygun, d’Estialescq, de Lescun, de Poey-d’Oloron et de Saucède

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

6.    Budget Annexe de la Restauration Scolaire : compte financier unique 2025
7.    Budget Annexe de la Restauration Scolaire : affectation des résultats du compte financier unique 2025

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

8.    Budget Annexe du Somport : compte financier unique 2025
9.    Budget Annexe du Somport : affectation des résultats du compte financier unique 2025


PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

10.    Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : compte financier unique 2025
11.    Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : affectation des résultats du compte financier unique 2025
12.    Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : compte financier unique 2025
13.    Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : affectation des résultats du compte financier unique 2025
14.    Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : compte financier unique 2025
15.    Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lanneretonne : affectation des résultats du compte financier unique 2025
16.    Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : compte financier unique 2025
17.    Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : compte financier unique 2025
18.    Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : affectation des résultats du compte financier unique 2025
19.    Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : compte financier unique 2025
20.    Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : affectation des résultats du compte financier unique 2025
21.    Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : compte financier unique 2025
22.    Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : affectation des résultats du compte financier unique 2025
23.    Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : compte financier unique 2025
24.    Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : affectation des résultats du compte financier unique 2025
25.    Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : compte financier unique 2025
26.    Budget Annexe de la Zone d’Activités de Camou : affectation des résultats du compte financier unique 2025
27.    Budget Annexe de la Pépinière : compte financier unique 2025
28.    Budget Annexe de la Pépinière : affectation des résultats compte financier unique 2025


PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

29.    Budget Annexe du SICTOM : compte financier unique 2025
30.    Budget Annexe du SICTOM : affectation des résultats du compte financier unique 2025
31.    Budget Annexe du SPANC : compte financier unique 2025
32.    Budget Annexe du SPANC : affectation des résultats du compte financier unique 2025

 

DIVERS

33.    Fonds de concours : convention avec la commune d’Asasp-Arros
34.    Questions diverses.

 

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 19 février 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage


L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :


PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1.    Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du Haut-Béarn (CCHB)
2.    Convention-cadre triennale 2026-2028 avec l’Agence d’Urbanisme Atlantique & Pyrénées (AUDAP)
 

PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

3.    Budget annexe de l’Espace Somport : tarifs 2026 pour le restaurant et les activités
4.    Fort du Portalet : tarifs 2026
5.    Fort du Portalet : lancement de la collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine


PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

6.    Tarification relative aux mini-camps ALSH pour l'année 2026.

SOCIAL

7.    Budget annexe de la Restauration Scolaire : convention de livraisons de repas


PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

SPECTACLE VIVANT

8.    Etablissement Public Administratif « Espace Jeliote » : modification de la convention portant sur les relations juridiques, techniques, financières et fonctionnelles entre l’EPA et la CCHB, actualisation de l’actif
 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ÉNERGETIQUE

9.    Préemption des garanties d’origine pour verdir la consommation gaz de la collectivité
10.    SICTOM : règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

ADMINISTRATION GENERALE

11.    Informatique – Convention avec la Fibre 64 pour le déploiement de nouvelles solutions numériques de dématérialisation de la vie institutionnelle
 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

12.    Modification du tableau des effectifs
13.    Création d’emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
14.    Création des emplois saisonniers 2026
15.    Reconduction de la convention de mise à disposition de service entre le SICTOM et le Syndicat Mixte de la Pierre Saint-Martin
16.    Reconduction de la convention de mise à disposition de service d’entretien de la commune de Lasseube au profit de l’Accueil Loisirs Sans Hébergement (ALSH) intercommunal « Le repaire des brigands » pour l’année 2026
17.    Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) : approbation du programme annuel de prévention
18.    Rapport Social Unique (RSU) au titre de l’année 2024
19.    Adoption du règlement intérieur de la Communauté de communes du Haut-Béarn
 

FINANCES - PROSPECTIVE

20.    SICTOM – Ouverture de crédits d’investissements n°2
21.    Budget général : Ouverture de crédits d’investissements


DIVERS

22.    Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires
23.    Questions diverses.

 

ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 21 janvier 2026 à 18H00
Salle du Conseil Communautaire
2ème étage

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Abattoir du Haut-Béarn demande extension avance de trésorerie


PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL
SOCIAL
2. Projet de transformation de la micro-crèche la foret des p’tits bouts sur la commune de Lasseube
3. Convention avec la commune d’Oloron Sainte-Marie pour le reversement de l’accompagnement financier 2025


PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE
4. Modification des statuts du SMGOAO


PÔLE RESSOURCES ET MOYENS
MOBILITÉ
5. Travaux d’aménagement cyclable de la route départementale 238 de Soeix : convention de co-maitrise d’ouvrage
6. Reconduction du dispositif navette en fête pour l’exercice 2026
7. Convention d'occupation du domaine public avec SNCF Réseau : voie piétonne-cyclable Oloron/Bidos
ADMINISTRATION GENERALE
8. Convention d’adhésion aux missions archives du CDG 64
9. Ingénierie 2026 Fonds européens FEDER-LEADER du Groupe d’Action Locale (GAL) Montagne Béarnaise : demande de financement
RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES
10. Modification du tableau des effectifs
11. Convention entre la CCHB et le CDG64 pour une adhésion à la prestation de gestion des dossiers d’aide au retour à l’emploi (ARE)
12. Convention de partenariat service civique
13. Charte des ATSEM
14. Création d’emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
FINANCES – PROSPECTIVE
15. SICTOM – Ouverture de crédits
16. Ouverture de crédits d’investissement
17. Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEIT - LD)


DIVERS
18. Décisions du Président : information des Conseillers Communautaires
a. Devis + baux Soeix signés
19. Questions diverses.