Ordre du jour Mardi 8 décembre 2020 à 18H00

 

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mardi 8 décembre 2020 à 18H00

 

 

 

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

 

1 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE –POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

1.     Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : transfert de maîtrise d'ouvrage

2.     Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : vente de terrains à la SEMO et à SEMOPACKAGING par la commune d'Ogeu-les-Bains

3.     Aérodrome d'Herrère : régularisation d'une demande de défrichement

4.     Centres de rassemblement des agneaux : modifications des tarifs

5.     Ingénierie LEADER Haut-Béarn 2021 : demande de financement

6.     Création d’une place de marché

 

 

2 – PÔLE TOURISTIQUE

 

7.     Convention d'application de la charte du Parc national des Pyrénées

8.     Espace nordique du Somport : conventions hivernales de suivi d’enneigement et de déneigement

9.     Office de Tourismedu Haut-Béarn : convention d'objectifs pluriannuelle 2021/2023

10.  Évènement vélo Transpyr 2021 : convention de partenariat

11.  Observation touristique : convention de partenariat avec l’Agence d’Attractivité et de Développement Touristiques Béarn - Pays basque 2021/2022

 

 

3 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

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SPECTACLE VIVANT

 

12.  Relations juridiques, techniques, financières et fonctionnelles entre la Communauté de Communes du Haut Béarn et l’Etablissement Public Administratif « Espace Jéliote »

13.  Modalités financières de création d’équipement culturel

 

 

4 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

14.  Plan solidarités crises au niveau du Pays de Béarn

 

 

5 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

15.  Candidature Appel à Projet « Ecologie Industrielle et Territoriale niveau 1 en Nouvelle-Aquitaine »

16.  Gestion des déchets inertes :demande de prorogation de l’Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) de Soeix

 


 

6 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

17.  Adoption du règlement intérieur de la CCHB

18.  Désignation des représentants à la Commission Locale du Site Remarquable (CLSPR) d’Oloron Sainte-Marie

19.  Désignation de représentants à AMORCE

20.  Désignation de représentants au Pôle Métropolitain Pays de Béarn

21.  Débat sur le pacte de gouvernance pour la Communauté de Communes du Haut-Béarn - mandature 2020 – 2026

22.  Débat sur les conditions de modalités de consultation du Conseil de Développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de l’établissement public

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

 

23.  Convention de mise à disposition de service entre le SICTOM et le Syndicat Mixte de la Pierre Saint-Martin

24.  Modification du tableau des effectifs

25.  Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

26.  Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »

27.  Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’Oloron Sainte-Marie : avenant au titre de l’année 2020

28.  Budget général – Décision Modificative n°4

29.  Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun – Décision Modificative n° 1

30.  Budget Annexe de la Pépinière – Décision Modificative n°1

31.  Budget Annexe du Service Culturel – Décision Modificative n°2

32.  Budget Annexe du SPANC - Admission en non valeur

33.  Budget Annexe du SPANC – Décision Modificative n°2

34.  Suppression de régies

 

AIDE AUX COMMUNES

 

35.  Fonds de concours : convention avec les communes de Saint-Goin, Précilhon, Lées-Athas et Geüs d’Oloron

 

 

7 – DIVERS

 

36.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

37.  Questions diverses.

Ordre du jour du 18 Février 2021 à 19h00

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

1.    « Petites villes de demain » : signature de la convention d’adhésion au label

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE –POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

2.    Parc d’activités d’OGEU (Tembous) : électrification rurale – Programme « Rénovation EP (Département) 2020 - Approbation du projet et du financement de la part intercommunale – Affaire n°20EP069

 

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

3.    Avenant à la convention d'objectifs de l’École de Musique Intercommunale du Haut-Béarn (EMIHB)

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

4.    Convention de maitrise d’ouvrage 2021 – 2023 et programme d’actions collectives 2021 du Pays d’art et d’histoire des Pyrénées béarnaises

 

PATRIMOINE

 

5.    Complément à la grille tarifaire des espaces de vente de produits ‘souvenirs’ dans les équipements patrimoniaux sous gestion intercommunale

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

6.    Travaux de construction de la maison de santé de Bedous : retenue de garantie

7.    Rénovation du siège intercommunal : demande de financements État (DSIL/DETR)

8.    Pôle Technique Intercommunal - rénovation énergétique : demande de financements État (DSIL/DETR)

 

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

9.    Contrat pour la reprise des matériaux issus de la collecte sélective

 

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

10.  Modification du tableau des effectifs

11.  Mise à disposition d’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) par le centre de gestion

12.  Mises à disposition de personnels

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

13.  Ouverture de crédits d’investissement

14.  GEMAPI : cotisations aux syndicats compétents

15.  Débat d’Orientation Budgétaire 2021

 

AIDE AUX COMMUNES

 

16.  Fonds de concours : conventions avec les communes d’Agnos, Aydius et Geüs d’Oloron

 

 

DIVERS

 

17.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

18.  Questions diverses.

Ordre du jour du 18 mars 2021

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

1.     Prise de compétence dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités (LOM)

2.     Autorisation de signature de la convention cadre pluriannuelle pour la revitalisation des centres ville/bourg avec la Région Nouvelle-Aquitaine

3.     Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt départemental 2021 : définition et mise en œuvre de politiques cyclables de proximité

4.     Goès : approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Modification du règlement de la zone Np

5.     Lourdios-Ichère : modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) afin d’identifier deux bâtiments agricoles pouvant changer de destination

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

6.     Participation des communes aux dépenses d’eau de Leche

7.     Parc d'activités d’Ogeu (Tembous) : acquisitions de terrain

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

8.     Piscine intercommunale d’Oloron Haut-Béarn : mise à disposition des bassins dans le cadre du dispositif Oloron sport-culture-vacances-printemps

 

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

9.     Modification du procès-verbal de mise à disposition de l'Equipement culturel d’intérêt communautaire " Espace Jéliote"

10.  Cession de terrain à la commune de Bedous

11.  Cession à titre gratuit au Département du Collège d’Aspe

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

12.  Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

13.  Vote du compte de gestion 2020 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn (budget principal et budgets annexes)

14.  Budget général de la CCHB : compte administratif 2020 et affectation des résultats

15.  Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

16.  Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

17.  Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

18.  Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Compte Administratif 2020

19.  Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Compte Administratif 2020

20.  Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

21.  Budget Annexe de la Pépinière : Compte Administratif 2020

22.  Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Compte Administratif 2020

23.  Budget Annexe du Service Culturel : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

24.  Budget Annexe du SICTOM : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

25.  Budget Annexe du Somport : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

26.  Budget Annexe du SPANC : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

27.  Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Compte Administratif 2020 et affectation des résultats

28.  Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Compte Administratif 2020

29.  Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Compte Administratif 2020

 

 

DIVERS

 

30.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

31.  Questions diverses.

Ordre du jour du 13 avril 2021


PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

1.    Approbation du schéma cyclable intercommunal

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

2.    Tarif du pont bascule du centre d’allotement d’Accous

 

 

PÔLE TOURISTIQUE

 

3.    Adhésion à l’Association Européenne de la Route d’Artagnan (AERA) et convention de partenariat

4.    Office de Tourisme du Haut-Béarn : Approbation du compte administratif 2020

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

5.    Accueils de Loisirs Sans Hébergement : modification de la grille tarifaire

 

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

6.    Avenant n°1 à la convention de partenariat pour le guidage touristique avec l’Office de Tourisme du Haut-Béarn

7.    INFLUENCE 2, biennale du textile contemporain : plan de financement

 

PAYS D’ART ET D’HISTOIRE

 

8.    Programme d’actions collectives 2021 du Pays d’art et d’histoire des Pyrénées béarnaises : actualisation du plan de financement

9.    Grille tarifaire de l’écomusée de la Vallée d’Aspe

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

10.  Piscines intercommunales du Haut-Béarn (Barétous et Oloron) : organisation de la saison d’ouverture estivale 2021

11.  Aérodrome : Accord de gestion

 

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

12.  Lancement d'une étude de schéma directeur de gestion des déchets

13.  SICTOM : Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

14.  Arrêt de projet : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

15.  Déchèterie Lanneretonne : Acquisition de terrain

 

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

16.  Modification du tableau des effectifs

17.  Adoption du plan de formation mutualisé 2020-2022

18.  Adoption du plan de formation pluriannuel 2021-2023

19.  Fixation des taux de promotion

20.  Convention de mise à disposition du personnel municipal de la commune de Lanne-en-Barétous pour l’entretien et la maintenance de la piscine de Barétous Haut-Béarn

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

21.  Taxes : vote des taux 2021

22.  Taxe GEMAPI : détermination du produit attendu pour 2021

23.  Budget général de la CCHB : Budget Primitif 2021

24.  Budget Annexe de l’Atelier Relais Bois Energie : Budget Primitif 2021

25.  Budget Annexe du Parc d’Activités du Gabarn : Budget Primitif 2021

26.  Budget Annexe du Parc d’Activités Lanneretonne : Budget Primitif 2021

27.  Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères : Budget Primitif 2021

28.  Budget Annexe de la Plateforme du Pont de Lescun : Budget Primitif 2021

29.  Budget Annexe du Parc d’Activités d’Ogeu : Budget Primitif 2021

30.  Budget Annexe de la Pépinière : Budget Primitif 2021

31.  Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Budget Primitif 2021 et tarifs

32.  Budget Annexe du SICTOM : Budget Primitif 2021 et tarifs

33.  Budget Annexe du Somport : Budget Primitif 2021

34.  Budget Annexe du SPANC : Budget Primitif 2021 et tarifs

35.  Budget Annexe de la Zone d’Activités Les Barthes : Budget Primitif 2021

36.  Budget Annexe de la Zone d’Activités de Lasseube : Budget Primitif 2021

37.  Budget Annexe de la Zone d’Activités du Camou : Budget Primitif 2021

38.  Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2021

 

AIDE AUX COMMUNES

 

39.  Fonds de concours : Examen de la 1ère session 2021

 

 

DIVERS

 

40.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

41.  Questions diverses.

Ordre du jour du 15 juin 2021

Ordre du jour du 15 juin 2021

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

1.    Convention d'adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Pyrénées Atlantiques (CAUE)

2.    Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine pour la délégation de compétence en matière d’organisation du Transport À la Demande

3.    Mise en place de la compétence mobilité

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

4.    Petite Ville de Demain : recrutement d’un manager commerce

5.    Signature avec l’Etat d’un Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) pour la Communauté de Communes du Haut-Béarn

6.    Marché de producteurs de pays : participation des communes

 

 

PÔLE TOURISTIQUE

 

7.    Taxe de séjour : mise à jour des modalités d'application

8.    Avenant à la convention d'objectifs avec l'Office de Tourisme du Haut-Béarn : plan d'actions 2021

9.    Convention de partenariat avec Léo Lagrange de Bayonne et l'Accueil de Loisirs « Ó 4 Vents » d'Oloron : organisation de chantiers jeunes bénévoles.

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

10.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2021

11.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : grille tarifaire de la régie de recettes

12.  Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la Commune d’Oloron Sainte-Marie au titre de l’année 2021

 

SANTE

 

13.  Convention de partenariat avec Présence médicale 64

 

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

14.  Fort du Portalet : murs de soutènement du chemin d’accès au Fort

 

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

15.  Projet de modernisation de la piscine d'Oloron Haut-Béarn : ajustement du contenu du programme, du financement et du calendrier d’exécution

16.  Piscine intercommunale d’Oloron Haut-Béarn : mise à disposition des bassins dans le cadre du dispositif Oloron sport-culture-vacances

17.  Accueil des gens du voyage pour le Grand Passage

 

 

PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

18.  Approbation des nouveaux statuts de Valor Béarn-SMTD

19.  Renouvellement d’adhésion au Syndicat d’Énergie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) - Conseil en Énergie Partagé (CEP)

 

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

20.  Modification du tableau des effectifs

21.  Mandat spécial pour déplacement d’élus

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

22.  Budget Général : Décision Modificative n°1

23.  Budget Général : régularisation comptes de la Communauté de Communes de la Vallée de Barétous

24.  Budget Annexe de la Restauration Scolaire : Décision Modificative n°1

25.  Subventions et participations aux organismes extérieurs co-financés par la CCHB pour 2021

 

AIDE AUX COMMUNES

 

26.  Fonds de concours : convention avec la commune d’Estialescq

 

 

DIVERS

 

27.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

28.  Questions diverses.

Séance du 7 juillet 2021

Séance du 7 juillet 2021

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

 

PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

1.    Prescription du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Haut-Béarn

2.    Projet de révision du Plan de Prévention des Risques Naturels de la commune de Bedous : avis de la Communauté de Communes du Haut-Béarn

3.    Avenant à la convention cadre d’objectifs triennale entre la Communauté de Communes du Haut-Béarn et l’Agence d’Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)

4.    Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain d’Oloron Sainte-Marie 2019-2024 : adoption du règlement d’intervention

5.    Programme d’Intérêt Général « Bien chez soi 3 » : adhésion et adoption du règlement d’intervention

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

6.    Parc d’Activités des Tembous : achat de terrains à la commune d’Ogeu-les-Bains

7.    SCIC Ceinture verte Pays de Béarn SAS : souscription de parts sociales

8.    Parc d’activités du Camou : demande de portage du bâtiment Artaso par l’Établissement Public Foncier Local

 

 

PÔLE TOURISTIQUE

 

9.    Station du Somport : tarifs pour la saison d’hiver 2021-2022

 

 

PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

10.  Participation à la formation BAFA organisée par l'association Léo Lagrange Sud-Ouest.

 

SANTE

 

11.  Signature d’un protocole avec l’Association Maison de Santé du Piémont Oloronais

 

 

PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

12.  Régie « évènementiels » : location d’emplacements pour Influence 2

 

LECTURE PUBLIQUE

 

13.  Validation de la programmation du Contrat Territoire Lecture 2021 et demandes de financements correspondants

 

 

PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

14.  Conventionnements avec le Service Intercommunal Voirie Réseaux Aménagement de l’Agence Publique de Gestion Locale (APGL)

 

 

PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

15.  Modification de la définition de l’intérêt communautaire pour la compétence optionnelle « action sociale d’intérêt communautaire »

16.  Délégations du Conseil Communautaire au Président

17.  Convention de prestations de services avec Radio Oloron

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

18.  Modification du tableau des effectifs

19.  Modification de mise à disposition de personnel

20.  Refonte du temps de travail

21.  Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

22.  Instauration des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)

23.  Procédure de signalement et de traitement d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

24.  Projet de modernisation et diversification de l’espace du Somport : assurance dommage construction

25.  Hélistation : fixation de la redevance annuelle 2020

26.  Reversement à l’Etablissement Public Administratif Espace Jéliote du résultat net de l’ancien budget Annexe Service Culturel

27.  Budget Annexe Mobilité : Budget Primitif 2021

28.  Budget annexe restauration scolaire : Décision modificative n°2

29.  Budget annexe de la zone d’activités de Lasseube : Décision modificative n°1

30.  Budget Général : Décision Modificative n°2

 

 

DIVERS

 

31.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

32.  Questions diverses.