Séance du 6 juin 2019

Séance du 6 juin 2019

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

 

1 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

1.      Modification du tableau des effectifs

2.      Modification de postes suite aux avancements de grade

3.      Création des emplois saisonniers 2019 et précision sur les emplois saisonniers à l’ALSH de LASSEUBE

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

4.    Amortissements : définition complémentaire

5.    Budget général : décision modificative n° 1

6.    Budget annexe de la Pépinière : décision modificative n° 1

7.    Budget annexe du Service Culturel : décision modificative n° 1

8.    Budget annexe du SPANC : décision modificative n° 1

 

 

2 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

9.    Elaboration du Schéma de COhérence Territoriale sur le périmètre de la Communauté de Communes du Haut Béarn

10.  Élaboration de la trame verte et bleue du Haut-Béarn

11.  Convention de travail partenarial avec l’AUDAP : Année 2019

12.  Avenant à la convention d'adhésion au CAUE

13.  LASSEUBE : Modification n°4 du PLU afin de permettre l'extension du camping

14.  OGEU-LES-BAINS : Déclaration de Projet n°1 avec mise en compatibilité du PLU afin de permettre l'extension de la SEMO en zone naturelle (N) et la mise en sécurité du trafic passant devant l'entreprise

15.  OGEU-LES-BAINS : Modification n°1 du PLU afin de permettre la réalisation de constructions d'annexes et d'extensions en zone agricole (A) et naturelle (N) du bâti existant

 

 

3 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

16.  Convention partenariale de développement avec le Département des Pyrénées-Atlantiques

17.  Approbation du contrat de dynamisation et de cohésion du territoire OLORON HAUT BEARN avec la Région Nouvelle Aquitaine

18.  Marché de producteurs de pays

19.  Conventions avec les opérateurs de réseaux

 

 

 

4 – PÔLE TOURISTIQUE

 

20.  Station du Somport : tarifs 2019/2020 pour les activités hors neige et caféréria

21.  Station du Somport : tarifs pour la saison d'hiver 2019/2020

22.  Modernisation et diversification de l'Espace du Somport : actualisation du plan de financement

23.  Plan local de Randonnées : convention de passage avec des propriétaires privés

24.  Office de Tourisme du Haut-Béarn : Désignation d’un nouveau représentant

 

5 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

PETITE ENFANCE

 

25.  Modification du règlement de fonctionnement des établissements petite enfance

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

26.  Détermination des critères et grille tarifaire pour la mise à disposition de tentes marabout

 

 

6 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

27.  Parcours artistique sur la thématique de la citoyenneté – 1ère phase : mémoire et citoyenneté en aspe– phase opérationnelle 2019

 

PATRIMOINE

 

28.  Politique tarifaire : actions proposées par les services Pays d’Art et d’Histoire et Centre de Ressources Patrimoniales

29.  Fort du Portalet : Travaux de restauration dits des « galeries basses » - demandes de financements

30.  Programme intercommunal d’actions 2019 du patrimoine – demandes de financements

 

MEDIATHEQUE

 

31.  Projet informatique et numérique du réseau lecture publique du Haut Béarn

32.  Programme d'action culturelle 2019 de lecture publique : demande de financements

 

 

7 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

33.  Piscine Oloron Haut-Béarn : attribution du marché de travaux 2019

34.  Crèche d’ARAMITS : non application de pénalités de retard

 

 

8 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

35.  Valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)

36.  Adoption du rapport annuel 2018 du SICTOM

37.  Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 2018

 

 

9 – DIVERS

 

38.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires

39.  Questions diverses.

Séance du 10 juillet 2019

Séance du 10 juillet 2019

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

1 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

1.    Agence Publique de Gestion Locale (APGL) : modification de l’adhésion

2.    Accès internet, téléphonie fixe et mobile - Groupement de commande avec la commune d’OLORON SAINTE-MARIE

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

3.    Modification du tableau des effectifs

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

4.    Affectation des résultats du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Station de ski du Somport (SMASS) au Budget Général de la Communauté de Communes du Haut-Béarn

5.    Budget Général - Décision Modificative n° 2

6.    Budget Annexe Parc d’Activités Lazères : Décision Modificative n° 1

 

AIDE AUX COMMUNES

 

7.    Fonds de concours 2019 : Révision du dossier d’EYSUS

 

 

2 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

8.    Approbation de la carte communale d’ESCOUT

9.    OSSE-EN-ASPE : approbation de la modification n°1 du PLU afin de permettre la réalisation de constructions en limite séparative et certaines conditions d'implantation non prévues par le règlement de la zone UB

10.  Navettes en fête 2019

 

 

3 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

11.  Vente d’un terrain au Gabarn

 

 

4 – PÔLE TOURISTIQUE

 

12.  Office de Tourisme du Haut-Béarn : approbation du compte administratif 2018

 

 

 

 

5 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

13.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : tarifs à compter du 1er septembre 2019

14.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : tarification des camps durant l’ouverture estivale 2019

15.  Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) de Josbaig : Règlement intérieur et fonctionnement des services périscolaires, de transport, restauration et garderie

 

 

6 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

SPECTACLE VIVANT

 

16.  Scène conventionnée d’intérêt national mention ‘art et création’ pour les arts de la marionnette : Confirmation de l’engagement de la communauté de communes en matière de création d’un atelier marionnettique

17.  Grille tarifaire programmation culturelle scène conventionnée

 

MEDIATHEQUE

 

18.  Mobilier de la bibliothèque intermédiaire de BEDOUS : sollicitation de financements

 

 

7 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

19.  Modernisation de la piscine intercommunale d’Oloron Haut-Béarn : actualisation du plan de financement

 

 

8 – PÔLE ENVIRONNEMENT TRANSITION ENERGETIQUE

 

20.  Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe et Ossau et de leurs affluents (SMGOAO) - Rapport d’activités 2018

 

 

9 – PRESENTATION DE LA NOTE DE SYNTHESE SUR LE RAPPORT D’OBSERVATIONS

DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE L’ABATTOIR

DU HAUT-BÉARN PARVENU AU SIEGE DE LA CCHB LE 24 JUIN 2019

 

Voir explications sur la note de synthèse.

 

 

10 – DIVERS

 

21.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

22.  Questions diverses.

Séance du 26 septembre 2019

Séance du 26 septembre 2019

1 – PÔLE RESSOURCES ET MOYENS

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

1.    Désignation de représentants au Comité de Programmation L.E.A.D.E.R. Haut-Béarn

 

RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

 

2.    Modification du tableau des effectifs

3.    Mandat au Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques pour la mise en concurrence du contrat-groupe d’assurance statutaire

4.    Mises à disposition de personnel

5.    Désignation d’un Référent alerte éthique externalisé

 

FINANCES – PROSPECTIVE

 

6.    Détermination définitive de l’attribution de compensation à compter de l’exercice 2019

7.    Budget Général - Décision Modificative n° 3

8.    Budget Annexe Service Culturel - Décision Modificative n° 2

9.    Hélistation : fixation de la redevance annuelle 2018 et régularisation de la redevance annuelle 2017

10.  Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : Exonération 2020

11.  Groupement de commandes relatif à la fourniture de carburant avec la commune d’OLORON SAINTE-MARIE

 

AIDE AUX COMMUNES

 

12.  Fonds de concours : convention avec les communes de GÉRONCE et EYSUS

 

 

2 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 

13.  Cycl’o Béarn : lancement et mise en œuvre du projet

14.  Avenant à la convention du dispositif d’autostop organisé « Rezo pouce »

15.  SARRANCE : Arrêt de projet du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et bilan de la concertation

16.  OLORON SAINTE-MARIE : Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification du règlement de la zone UAx afin de permettre l'extension de l'espace de vente des Viandes du Haut-Béarn

17.  OLORON SAINTE-MARIE : Débat d’orientations sur la révision du Règlement Local de Publicité de la Commune

 

 

3 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – POLITIQUES CONTRACTUELLES

 

18.  Ouverture dominicale des commerces

19.  Ingénierie LEADER Haut-Béarn 2019 : demande de financement modificative

 

 

 

4 – PÔLE TOURISTIQUE

 

20.  Plan local de Randonnées : convention de passage avec des propriétaires privés

 

 

5 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 

ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

 

21.  Convention de financement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) associatifs situés sur la commune d’OLORON SAINTE MARIE, au titre de l’année 2019

22.  Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) de Josbaig : Convention de délégation de la compétence transports scolaires par la Région Nouvelle Aquitaine

 

 

6 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 

23.  Fort du Portalet : travaux de restauration dits des « galeries basses » - actualisation du plan de financement

24.  Politique tarifaire : action culturelle évènementielle

 

LECTURE PUBLIQUE

 

25.  Contrat Territoire Lecture 2019 -2021

26.  Charte documentaire

 

 

7 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

 

27.  Syndicat D’Énergie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA) : délégation de compétence

 

 

8 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

 

28.  Syndicat Mixte du Bassin du Gave de Pau (SMBGP) : réformes statutaires et transfert de compétence

29.  Déchèterie Lanneretonne : acquisition de terrain

30.  Accompagnement de la communauté de communes pour favoriser la formation des entreprises à la filière photovoltaïque

31.  Acquisition d'un véhicule électrique

 

 

9 – RAPPORT CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

 

32.  Actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes présentées lors du Conseil Communautaire du 27 septembre 2018.

 

 

10 – DIVERS

 

33.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

34.  Questions diverses.

 

Séance du 7 novembre 2019

Séance du 7 novembre 2019

L’ordre du jour qui sera délibéré sera le suivant :

 

1 – PÔLE DIRECTIONNEL / RESSOURCES ET MOYENS

 ADMINISTRATION GENERALE

 1.      Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 RESSOURCES HUMAINES / ORGANISATION DES SERVICES

2.      Modification du tableau des effectifs

3.      Harmonisation de l'action sociale

4.      Adoption du règlement de formation

 FINANCES – PROSPECTIVE

5.      Accès internet, téléphonie fixe et mobile - groupement de commande : attribution de l’accord-cadre

6.      Budget général – décision modificative n° 4

7.      Budget annexe Restauration Scolaire - décision modificative n°1

8.      Budget Annexe du Parc d’Activités Lazères – Décision modificative n°2

9.      Amortissements - Définition complémentaire

 AIDE AUX COMMUNES

 10.   Fonds de concours : examen de la deuxième session 2019

 

2 – PÔLE URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

 11.   Approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Josbaig

12.   Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la Commune d'URDOS

 

3 – PÔLE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET POLITIQUES CONTRACTUELLES

 13.   Participation des communes aux dépenses d’eau de LECHE

 

4 – PÔLE POLITIQUE TOURISTIQUE

14.   Modernisation et diversification de l’espace du Somport : actualisation du plan de financement

15.   Espace nordique du Somport : conventions hivernales de suivi d’enneigement et de déneigement

16.   Appel à projets départemental : projets relatifs aux espaces, sites et itinéraires de pleine nature

 

5 – PÔLE DEVELOPPEMENT SOCIAL

 PETITE ENFANCE

17.  Modification du règlement de fonctionnement des établissements petite enfance

 ENFANCE JEUNESSE – SCOLAIRE

18.  Accueils de Loisirs Sans Hébergement : modification des règlements intérieurs

 SANTE

19.  Création d’une Maison de Santé à OLORON SAINTE-MARIE : dossiers de demande de subventions

 

6 – PÔLE CULTURE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE

 PATRIMOINE

20.  Projet de prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées

 

7 – PÔLE SERVICES TECHNIQUES ET EQUIPEMENTS A VOCATION INTERCOMMUNALE

21.  Piscine d’Oloron Haut-Béarn : modification du règlement intérieur

22.  Groupement de commandes relatif à la fourniture et/ou la maintenance des défibrillateurs

23.  Groupement de commandes relatif à la fourniture et/ou la maintenance et le contrôle des extincteurs

 

8 – PÔLE ENVIRONNEMENT ET TRANSITION ENERGETIQUE

24.  Aménagements de la déchèterie de BEDOUS

25.  Plan Climat Air Energie Territorial : stratégie territoriale

26.  Adhésion à l’association AMORCE et au projet stratégies territoriales de résorption de la précarité énergétique - pacte-15% 

27.  Candidature à l'appel à projet : « Projets participatifs et citoyens pour la transition énergétique »

 

9 – PÔLE MÉTROPOLITAIN

 28.   Pôle Métropolitain : délégation d'actions reconnues d'intérêt métropolitain au profit du Pays de Béarn

 

10 – DIVERS

29.  Motion : Refus projet du nouveau réseau de proximité de la Direction Générale des Finances Publiques

30.  Décisions du Président : Information des Conseillers Communautaires.

31.  Questions diverses.