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Délibérations 2019
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Séance du 7 novembre 2019
Séance du 26 septembre 2019
Séance du 10 juillet 2019
Séance du 6 juin 2019
01-190606-PER Modification du tableau des effectifs
02-190606-PER Modification de postes suite aux avancements de grade
03-190606-PER Creation des emplois saisonniers 2019 et precision sur les emplois saisonniers a l ALSH de Lasseube
04-190606-FIN Amortissements Definition Complementaire
05-190606-FIN-Budget General - Decision modificative n 1
06-190606-FIN Budget Annexe de la Pepiniere - Decision Modificative n 1
07-190606-FIN Budget Annexe Service Culturel Decision modificative n 1
08-190606-FIN Annexe du SPANC Decision modificative n 1
09-190606-URB Elaboration schema de coherence territoriale sur le perimetre de la CCHB
10-190606-URB Elaboration de la trame verte et bleue du Haut-Bearn
11-190606-URB Convention de travail partenarial avec l AUDAP Annee 2019
12-190606-URB Avenant a la convention d adhesion au CAUE
13-190606-URB Lasseube Modification n 4 du PLU afin de permettre l extension du camping
14-190606-URB Ogeu les bains Declaration de projet n 1 avec mise en compatibilite du PLU Extension de la SEMO
15-190606-URB Ogeu les bains modification n 1 du PLU afin de permettre la realisation de constructions d annexes et d extensions en zone agricole
16-190606-DEV Convention partenariale avec le Departement des Pyrenees-Atlantiques
17-190606-DEV Approbation du contrat de dynamisation et de cohesion du territoire Oloron Haut Bearn avec la Region Nouvelle Aquitaine
18-190606-DEV Marches de producteurs
19-190606-DEV Conventions avec les operateurs de reseaux
20-190606-TOU Station du Somport Tarifs 2019-2020 pour les activites hors neige et cafeteria
21-190606-TOU Station du Somport tarifs pour la saison d hiver 2019-2020
22-190606-TOU Modernisation et diversification de l espace du somport - actualisation plan de financement
23-190606-TOU Plan Local de Randonnees Convention de passage avec des proprietaires prives
24-190606-TOU Office de Tourisme du Haut-Bearn Designation d un nouveau representant
25-190606-ENF Modification du reglement de fonctionnement des etablissements petite enfance
26-190606-JEU Determination des criteres et grille tarifaire pour la mise a disposition de tentes marabout
27-190606-CUL Parcours artistique sur la thematique de la citoyennete 1ere phase memoire et citoyennete en Aspe
28-190606-PAT Politique tarifaire actions proposees par les services Pays d Art et d Histoire et Centre de Ressources Patrimoniales
29-190606-PAT Fort du Portalet Travaux de restauration dits des Galeries Basses demande de financements
30-190606-PAT Programme Intercommunal d actions 2019 du Patrimoine demande de financements
31-190606-MED Projet Informatique et numerique du reseau lecture publique du Haut-Bearn
32-190606-MED Programme d action culturelle 2019 de lecture publique demande de financement
33-190606-SET-Piscine Oloron - Attribution de marche de travaux
34-190606-SET Creche d Aramits non application de penalites de retard
35-190606-ENV Valorisation des certificats d energie CEE
36-190606-ENV Adoption du rapport annuel 2018 du SICTOM
37-190606-ENV Rapport annuel sur le prix et la qualite du SPANC 2018
38-190606-DIV Decisions du President Information des conseillers communautaires
Séance du 9 Avril 2019
Séance du 21 mars 2019
Séance du 31 janvier 2019
Délibérations 2018
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Séance du 13 décembre 2018
Séance du 8 novembre 2018
Séance du 27 septembre 2018
Séance du 5 juillet 2018
Séance du 31 mai 2018
Séance du 12 avril 2018
Séance du 22 mars 2018
Séance du 15 février 2018
Délibérations 2017
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Séance du 20 décembre 2017
Séance du 9 novembre 2017
Séance du 26 Septembre 2017
Séance du 12 Juillet 2017
Séance du 15 Juin 2017
Séance du 13 Avril 2017
Séance du 30 Mars 2017
Séance du 16 mars 2017
Séance du 31 Janvier 2017
Séance du 18 Janvier 2017
Séance du 7 Janvier 2017
Délibérations 2016
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Séance du 8 décembre 2016
Séance du 13 octobre 2016
Séance du 15 septembre 2016
Séance du 30 juin 2016
Séance du 26 mai 2016
Séance du 7 avril 2016
Séance du 10 mars 2016
Séance du 11 février 2016
Délibérations 2015
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Séance du 17 décembre 2015
Séance du 1er décembre 2015
Séance du 8 octobre 2015
Séance du 26 juin 2015
Séance du 23 juin 2015
Séance du 9 Avril 2015
Séance du 19 mars 2015
Séance du 29 janvier 2015
Délibérations 2014
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Séance du 27 novembre 2014
Séance du 25 septembre 2014
Séance du 17 Juillet 2014
Séance du 19 juin 2014
Séance du 30 Avril 2014
Séance du 23 Avril 2014
Séance du 4 mars 2014
Délibérations 2013
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Séance du 19 décembre 2013
Séance du 7 novembre 2013
Séance du 24 Septembre 2013
Séance du 20 Juin 2013
Séance du 15 mai 2013
Séance du 9 avril 2013
Séance du 14 mars 2013
Délibérations 2012
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Séance du 19 décembre 2012
Séance du 28 Novembre 2012
Séance du 11 Octobre 2012
Séance du 27 juin 2012
Séance du 02 mai 2012
Séance du 28 mars 2012
Séance du 01 mars 2012
Délibérations 2011
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Séance du 20 décembre 2011
Séance du 15 novembre 2011
Séance du 25 août 2011
Séance du 30 juin 2011
Séance du 25 mai 2011
Séance du 28 avril 2011
Séance du 14 avril 2011
Séance du 10 février 2011
Délibérations 2010
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Séance du 16 décembre 2010
Séance du 12 octobre 2010
Séance du 29 septembre 2010
Séance du 30 juin 2010
Séance du 14 avril 2010
Séance du 29 mars 2010
séance du 18 janvier 2010